projet de Compte rendu CC 09 05 2017 - Réseau des Communes6 nov. 2014 ... séance de la réunion du 3 juillet était Hervé Delbègue, membre de ...
organisation cérémonie du 11 novembre 2014, ... Sur proposition du Maire, le
Conseil Municipal, après avoir délibéré à ..... consulter les communes des
Avenières, Veyrins-Thuellin et .... Elections départementales 22 et 29 mars 2015.Compte rendu CC 14 02 20179 mai 2017 ... Monsieur le Président ouvre la séance et recense les conseillers ... également en
cours d'examen. .... au moment d'arrêter son PLU et délibérer en Conseil
municipal et que le ... Louis Martin explique en effet que la commune a dû
financer ... hameau des Nappes (commune des Avenières Veyrins-Thuellin) ...conseil communautaire - Communauté de Communes du Pays des ...14 févr. 2017 ... Monsieur le Président ouvre la séance et recense les conseillers ... Approbation
du compte rendu du Conseil communautaire du 31 janvier ... indique que cette
inversion de propos sera corrigée dans le compte- ... Chef, Les Avenières
Veyrins-Thuellin et Crémieu au titre de la ..... 29 conseillers suppléants.Conseil communautaireLundi 9 novembre 2015 à 17h30 à Morestel. CONSEIL COMMUNAUTAIRE ... d'
un conseiller municipal de Courtenay, ... il est procédé à l'examen des points
inscrits à l'ordre du jour de la séance. .... La commune a dû procéder à l'achat d'
un nouveau four, pour un montant de 34 200 ... montants sont corrigés comme
suit.annexes - Brié-et-Angonnes13 juin 2017 ... Approbation du Compte rendu du conseil communautaire du 9 mai 2017. (
Rapporteur .... Monsieur le Président ouvre la séance et recense les conseillers
communautaires présents en .... de corriger ces informations et ces orientations.
.... de la zone d'activités du Perrier sise à Veyrins-Thuellin. ..... Page 29 ...Sommaire - Isère.gouv6 déc. 2005 ... DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BRIE-ET-ANGONNES. L'an mil
..... Après examen de la Commission Territoire Durable du 29.
