examen

Annexe 2-2 Ligne 18 verte PDF - Prefectures-Regions.gouv.fr

4 févr. 2005 ... d'Agglomération par Lille Métropole Communauté Urbaine ... qui présentent une baisse de l'ordre de 4 % par rapport au budget 2004 ...... Le conseil municipal est appelé à se prononcer sur celles-ci avant examen par le Conseil ... Suite à l' enquête du mois d'octobre, le commissaire enquêteur a émis un ...



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