Bulletin officiel n°30 du 25 août 2016 Sommaire - Institut Confucius ...
Ministère de l'Education nationale -- DGRH ESEN. 3 ... du 13 août 2004 relative
aux libertés et responsabilités locales, mais dont la mise en ...... (SA), créés par
convention entre la région, l'EPLE avec accord du CA et une ...... s'affranchissent
pour autant des instructions formulées dans la charte (maximum autorisé : 6100?
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