notes explicatives tarif douanier communautés européennes
La Nomenclature de Bruxelles fait, de son côté, l'objet de Notes explicatives que
le ..... Chapitre 74: 1/2; L--- ...... 2. la laque de Ch inc; ...... high test» obtenus par
hydrolyse et concentration de jus de canne brut et utilisés prin- ...... Note 1 b) Voir
à ce sujet les Notes explicatives de la NCCD, Chapitre 29, Considérations ...Télécharger notes explicatives tarif douanier communautés européennes pdf