Edition n°9 - Septembre - Les services de l'Etat dans le Cantal6 oct. 2011 ... ou au bureau du courrier de la préfecture du Cantal ...... 2009 relatif à la
formation et à l'examen professionnel des conducteurs de taxis, ... de deux unités
de valeur de portée nationale (UV1 et UV2) et de deux unités de ...... partie basse
de la parcelle n° 1254 sera déplacé en partie haute au-delà des 50.
Edition n°9 - Septembre - Les services de l'Etat dans le Cantal6 oct. 2011 ... ou au bureau du courrier de la préfecture du Cantal ...... 2009 relatif à la
formation et à l'examen professionnel des conducteurs de taxis, ... de deux unités
de valeur de portée nationale (UV1 et UV2) et de deux unités de ...... partie basse
de la parcelle n° 1254 sera déplacé en partie haute au-delà des 50.
RAA du mois d'octobre 2009 - Préfecture de l'Orne9 oct. 2009 ... ARTICLE 1er - En 2010, la session de l'examen du certificat de capacité ... les
unités de valeur 1, 2 de portée nationale (UV1, UV2) et l'unité de ... en préfecture
? Bureau des taxis ? BP 529 ? 61 018 Alençon cedex ...... La valeur d'un mètre
carré corrigé correspond à 35 ? à compter du 25 septembre 2008.
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