BACCALAURÉAT 2015 épreuve de musique - L'éducation musicale Plusieurs condamnations ont été prononcées par les Tribunaux contre des
contrefacteurs ou des débi- tants de contrefaçons des ouvrages de MM. Noël et.
Chapsal. Nous citerons entre autres : Un JcGEMENTtlu Tribunal Correctionnel (l'
Amiens, confirme par arrêt de la Cour Royale, portant condamnation a. 3,ooo fr.
de ...
BACCALAURÉAT 2015 épreuve de musique - L'éducation musicale Plusieurs condamnations ont été prononcées par les Tribunaux contre des
contrefacteurs ou des débi- tants de contrefaçons des ouvrages de MM. Noël et.
Chapsal. Nous citerons entre autres : Un JcGEMENTtlu Tribunal Correctionnel (l'
Amiens, confirme par arrêt de la Cour Royale, portant condamnation a. 3,ooo fr.
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