examen
avril 2009 - Logonna-Daoulasavril 2009 - Logonna-Daoulas
24 avr. 2009 ... concerne pas la Commune, l'Etat est seul compétent, l'examen de son statut est
en ... Is-i---a-- i crian * TÈ .... Organisé par les associations de Plougastel et du .....
2 novembre, ... Pour corriger ça, Pierre a quelques idées.



Délibérations_2016_09décembre - Communauté de communes du ...Délibérations_2016_09décembre - Communauté de communes du ...
1 janv. 2017 ... budgétaire dans les deux mois précédant l'examen du budget primitif. Il porte ....
? du Bureau communautaire du 8 novembre 2016, ...... document d'urbanisme
de la commune de Logonna-Daoulas. ...... le dossier est corrigé sur un certain
nombre de points soulevés par les services de l'Etat et repris par le.



Le 13 octobre 2016 à Monsieur le Maire de Plougastel-Daoulas 1 ...Le 13 octobre 2016 à Monsieur le Maire de Plougastel-Daoulas 1 ...
13 oct. 2016 ... programme de travail, au contrôle des comptes et à l'examen de la gestion de la
commune de. Plougastel-Daoulas à compter de l'exercice ...



Approbation de la modification du plan local d'urbanisme ... - Brest.frApprobation de la modification du plan local d'urbanisme ... - Brest.fr
15 déc. 2015 ... 27 novembre 2015 ..... et relève quelques incorrections ponctuelles dans le
dossier qu'il conviendrait de corriger. .... dans les Mairies de Bohars, Gouesnou,
Guilers, Guipavas, Le Relecq-Kerhuon, Plougastel-Daoulas,.



Approbation de la modification du plan local d'urbanisme ... - Brest.frApprobation de la modification du plan local d'urbanisme ... - Brest.fr
23 déc. 2016 ... Plougastel-Daoulas en lien avec le projet de restructuration des groupes
scolaires ..... novembre 2016, donnant un avis favorable au projet de ...



Année 1918 (pdf) - archives du FinistèreAnnée 1918 (pdf) - archives du Finistère
Loyers mensuels (?/m2 de surface corrigée) 2.8{) ..... Guilers, Bohars, Gouesnou,
Guipavas, Le Relecq-Kerhuon et Plougastel-Daoulas), soit environ. 209 000 ...



Avril 1898 - Site en travaux, le week-end du 1er et 2 juin 2013Avril 1898 - Site en travaux, le week-end du 1er et 2 juin 2013
tons de Landerneau, Daoulas, Ploudiry, Sizun, Landivisiau ;. A Morlaix, les ......
Indulg. de 300 jours chaque fois (Pie X, 9 Novembre 1907). + FR.-XAVIER,.



journal officiel - Assemblée nationale - Archivesjournal officiel - Assemblée nationale - Archives
taire à Elliant, lo 3 novembre 1890. ...... Art. 2. --- A la fin do ooa oongôa, tout .....
Envoi des adresses do **îï<5 o t à v e n r e ç u s aux divers examens ...... Pont de
Plougastel-Daoulas. ...... de corriger, sans mesures vexaloircs et inqni- sitorittlos
 ...



etagn'e - Diocèse de Quimperetagn'e - Diocèse de Quimper
23 janv. 1984 ... doit être écrite en langue française, selon l 'arrêté du 6 novembre 1980 ... a
autres asiates » ne devrait pas être corrigée en « autres ..... 43485, --- 23 janvier
1984 . ...... santé, sur les problemes de tarification des examens biologiques . ......
de Plougastel-Daoulas, qui constitue l'un des berceaux de la culture.