avril 2009 - Logonna-Daoulas24 avr. 2009 ... concerne pas la Commune, l'Etat est seul compétent, l'examen de son statut est
en ... Is-i---a-- i crian * TÈ .... Organisé par les associations de Plougastel et du .....
2 novembre, ... Pour corriger ça, Pierre a quelques idées.
Délibérations_2016_09décembre - Communauté de communes du ...1 janv. 2017 ... budgétaire dans les deux mois précédant l'examen du budget primitif. Il porte ....
? du Bureau communautaire du 8 novembre 2016, ...... document d'urbanisme
de la commune de Logonna-Daoulas. ...... le dossier est corrigé sur un certain
nombre de points soulevés par les services de l'Etat et repris par le.
Le 13 octobre 2016 à Monsieur le Maire de Plougastel-Daoulas 1 ...13 oct. 2016 ... programme de travail, au contrôle des comptes et à l'examen de la gestion de la
commune de. Plougastel-Daoulas à compter de l'exercice ...
Approbation de la modification du plan local d'urbanisme ... - Brest.fr15 déc. 2015 ... 27 novembre 2015 ..... et relève quelques incorrections ponctuelles dans le
dossier qu'il conviendrait de corriger. .... dans les Mairies de Bohars, Gouesnou,
Guilers, Guipavas, Le Relecq-Kerhuon, Plougastel-Daoulas,.
Approbation de la modification du plan local d'urbanisme ... - Brest.fr23 déc. 2016 ... Plougastel-Daoulas en lien avec le projet de restructuration des groupes
scolaires ..... novembre 2016, donnant un avis favorable au projet de ...
Année 1918 (pdf) - archives du FinistèreLoyers mensuels (?/m2 de surface corrigée) 2.8{) ..... Guilers, Bohars, Gouesnou,
Guipavas, Le Relecq-Kerhuon et Plougastel-Daoulas), soit environ. 209 000 ...
Avril 1898 - Site en travaux, le week-end du 1er et 2 juin 2013tons de Landerneau, Daoulas, Ploudiry, Sizun, Landivisiau ;. A Morlaix, les ......
Indulg. de 300 jours chaque fois (Pie X, 9 Novembre 1907). + FR.-XAVIER,.
journal officiel - Assemblée nationale - Archivestaire à Elliant, lo 3 novembre 1890. ...... Art. 2. --- A la fin do ooa oongôa, tout .....
Envoi des adresses do **îï<5 o t à v e n r e ç u s aux divers examens ...... Pont de
Plougastel-Daoulas. ...... de corriger, sans mesures vexaloircs et inqni- sitorittlos
...
etagn'e - Diocèse de Quimper23 janv. 1984 ... doit être écrite en langue française, selon l 'arrêté du 6 novembre 1980 ... a
autres asiates » ne devrait pas être corrigée en « autres ..... 43485, --- 23 janvier
1984 . ...... santé, sur les problemes de tarification des examens biologiques . ......
de Plougastel-Daoulas, qui constitue l'un des berceaux de la culture.