annales passerelle esc - PGE - PGOFrançois Mitterrand, président de la République, déposa un ample projet de loi
constitutionnelle ...... (art. 115). Dans certaines matières énumérées par le texte
constitutionnel, et « dans les limites des principes fondamentaux fixés par les lois
de l'État », les régions établissent en ...... corrige ou abroge celles qui sont faites.
1 concours - Moodle UMANNALES PASSERELLE CONCOURS 2016 65. TA. GE 2. PASSERELLE. 1. CORRIGÉ. Corrigé. SOUS TEST 1 : LEXPHRASE - BONNES RÉPONSES.
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THÈSE DE DOCTORAT - RERO DOCTermes manquants :
sciences, techniques et pratiques professionnellesTogo