Rapport - Cour des comptesElle est intégrée dans différents instruments de soutien aux PME (Small.
Business Act wallon [sBA], plan Marshall 4.0 [PM4.0], Manifeste pour les PME) et
a ... De plus, la réforme n'a pas corrigé certains points problématiques : ..... Enfin,
la partie de l'audit consacrée aux outils informatiques se fonde sur l'examen de
docu-.Briefing European Parliamentary Research Service - Europa.eu23 févr. 2017 ... luxembourgeoise à la lumière de l'examen annuel ...... Source: Commission
européenne (2016), SBA - Fiche technique Luxembourg.les instruments d'ingénierie financière - Europa.eujalons étaient ainsi posés pour la parution en 2011 de l'acte pour le marché
unique, qui propose ... D'autres actions clés sont en cours d'examen au Conseil
.... réglementaire comprennent la révision de l'initiative relative aux PME ("Small
Business .... de la politique industrielle de l'Union européenne, Fiches
techniques sur.FR - RTESE-mail: poldep-cohesion@europarl.europa.eu .... SBA Small Business Act .....
Cette étude présente, sur la base d'un examen approfondi de la situation actuelle
...... deux effets positifs indirects de ces instruments, susceptibles de corriger les
carences ...... Commission européenne (2012c) Fiche technique: Les instruments
...
