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indicatif qui n'engage que son auteur. Dossier 1 : BÉNÉFICES INDUSTRIELS ET
COMMERCIAUX 10 points. 1.1 Vérifier que la SARL MASC peut opter pour l'
imposition de ses bénéfices à l'impôt sur le revenu. Régime de la SARL de
famille :. FA - Juin 2012 (Corrig?)Session principale ? Juin 2012 (Corrigé)! Première partie : (8pts) ... toutes les obligations fiscales et comptables, prévues par la législation en vigueur. FA - Juin 2012 (Corrig?)Session principale ? Juin 2012 (Corrigé)! Première partie : (8pts) ... toutes les obligations fiscales et comptables, prévues par la législation en vigueur. 2012 (Exercice 2011) 1 2 Patente en principalCe droit peut être exercé auprès de la Direction des Services Fiscaux. Page 2. REGLEMENTATION APPLICABLE AU REGIME DES PATENTES. (Extrait du Code Local des ... BÉNÉFICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX Éléments ...DCG session 2012. UE4 Droit Fiscal. Corrigé indicatif. DOSSIER 1 ? BÉNÉFICES
INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX. À l'aide de l'annexe 1,. 1.1) Vérifier que la
SARL MASC peut opter pour l'imposition de ses bénéfices à l'impôt sur le revenu.
Une SARL peut opter pour le régime fiscal des sociétés de personnes lorsque ...SujetBTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS. Épreuve E4 : Gestion
des obligations comptables, fiscales et sociales. SESSION ... Il vous est demandé
de vérifier que le sujet est complet dès sa mise à votre disposition. Le sujet se
...... 57 6. 00. ,0. 0. 2007. M on tan. t d e la d ép réciation à ju stifier p ar le calcu. Fiscalité 2016-2017 - 35 exercices corrigés - Lextenso étudiantla rattacher au foyer fiscal. Elle ouvrira droit à une part de quotient familial car la famille est constituée de trois enfants. Exercice 35. BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS ... - ICEECorrigé indicatif E4 BTS CGO ? session 2003 page : 1/7 ... 2001. 21 445,31 x 50?% (a). 10 722,65 45 750 x 25%. 11 437,50. 714,85. 2002. 0,00 45 750 x 25% x ...
