examen
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version corrigée 14052012 Note autorité parentaleversion corrigée 14052012 Note autorité parentale
8 janv. 1993 ... Circulaire n° 2002-063 du 20 mars 2002 relative aux modalités ... scolaires sur
des questions relatives aux conditions d'exercice de .... présomption d'accord de l
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Circulaire nationaleCirculaire nationale
Objet : Circulaire nationale d'organisation BTS « Assistant de manager ... arrêté
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circulaire site - Académie de Grenoblecirculaire site - Académie de Grenoble
Arrêté du 14 juin 2010 relatif au Livret Personnel de Compétences ... Les
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20 sept. 2013 ... inscriptions au baccalauréat professionnel session 2014. ... Toute difficulté
technique devra faire l'objet d'un premier examen par le ... professionnel
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Circulaire concours Ecole navale 2010 - SCEICirculaire concours Ecole navale 2010 - SCEI
Avertissement : cette circulaire est destinée à l'information des candidats à l'
Ecole navale. Elle ne saurait être considérée comme un document contractuel. 2/
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Diplôme national du brevetDiplôme national du brevet
8 avr. 2016 ... Les élèves qui se portent candidats au diplôme national du brevet, dits candidats
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education physique et sportive - Académie de Clermont-Ferrandeducation physique et sportive - Académie de Clermont-Ferrand
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référence : circulaire n° 96-248 du 25 octobre 1996 (BO N° 39 du 31 octobre 96).



Établissements du second degré - Circulaires.gouv.frÉtablissements du second degré - Circulaires.gouv.fr
l'établissement permettant d'inscrire les procédures en vigueur dans une
perspective nouvelle : ... décisions qu'ils ont rendues est en baisse depuis l'
année scolaire 2010-2011, le nombre ... Les procédures relatives aux punitions
scolaires, aux sanctions, aux mesures .... un nouvel examen par l'autorité
disciplinaire ;.



Éducation et discipline au collège - TEL (Thèses-en-ligne)Éducation et discipline au collège - TEL (Thèses-en-ligne)
CPE, discipline, éducation, note de vie scolaire, professeur, punition, .... sujet de
ma première enquête. 6 ... 1 À la rentrée scolaire 2010, la France métropolitaine
compte 7 018 collèges ... l'inscrire dans une philosophie très large. ..... 2 Les
futures ZEP (zones d'éducation prioritaire) sont crées par la circulaire du 01.07.
1981.