Note de service N° DRHSD22015239 du 22 juillet 2015 ... - SNAPS22 juil. 2015 ... Mots-clés : Gestion des personnels - CAP ? propositions d'accès à certains ...
Arrêté du 28 janvier 2013 relatif aux modalités d'organisation de ... annexe 11 :
notice relative à l'établissement des propositions ..... mi juin 2016 .... au choix
dans le corps des attachés d'administration : l'examen professionnel.Suivi de la mise en ?uvre du protocole d'accord sur l ... - UNSA.ORG18 mai 2016 ... Les mesures du protocole du 8 mars 2013 ont vocation à être déclinées, dans un
cadre ... (CCFP) du 24 juin 2014 et du 29 mars 2016 ont été consacrées à la ...
2016-2017 sont disponibles sur le site www.fonction-publique.gouv.fr. ... Egalité
» de la formation spécialisée « Egalité, mobilité et ..... Page 11 ...Protocole égalité professionnelle entre les ... - Ministère de la Défense8 juil. 2013 ... Identifier et supprimer les mobilités génératrices d'inégalités entre les femmes ...
Présenter devant les CAP et les CCP des données sexuées concernant ....
corriger les déséquilibres constatés entre les femmes et les ... En juin 2013, le
directeur des ressources humaines du ministère de la ..... Page 11 ...RG : 12/06988 - Dialogue social.fr2013. Date de mise à disposition : 21 Février 2014. Composition de la Cour ....
avril, 30 juin 2010, 22 septembre 2010, 19 janvier 2011 par le syndicat Sud
Caisses .... à l'entreprise elle même de s'en saisir pour corriger ce qui lui semble
ne pas ... ---Angoisse « de l'avenir de la Caisse d'Epargne, car beaucoup doutent
que ...recueil accord dcf - CGT Groupe CasinoAvenant du 10 mai 2013 à l'accord sur la gestion prévisionnelle des emplois et
des .... Accord Cadre Groupe Casino du 11 mars 2005 (annexe 4). Accord DCF
sur la Validation des Acquis et de l'Expérience du 6 juin 2006. Accord ......
Shopping, Spar et sur les sites mescoursescasino.fr et casinoexpress.fr. - remise
de 7.5% ...L'intégrale - Café pédagogique2 nov. 2008 ... Reconquête du mois de juin : Le SNPDEN marque les limites. ...... http://www.
education.gouv.fr/cid22138/rentree-scolaire-2008- ...... d'enseignant a dû se
renouveler" note l'étude d'Eurydice. .... prévus pour une partie des enseignants
une fois arrivés à l'échelon 11. .... l'indemnité temporaire de mobilité.Télécharger le rapport de recherche - Mission de recherche Droit et ...1 oct. 2008 ... CAP : Certificat d'Aptitude Professionnelle ..... 5/ EXAMEN DE LA ZONE DE
TENSION ENTRE LES DIVERS ...... Mais j'ai dû lui expliquer qu'ils ont fait une
grosse boulette : l'unité fille ...... rêve de jeunes détenus », LaDepeche.fr, 31/12/
2010. ... Si on compare les dix premières (du 31 janvier 2005 au 11 juin ...Bulletin officiel N°110 ? janvier-mars 2010 - France Diplomatie12 mars 2010 ... vier 2010). Arrêté du 4 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 29 juin 2007 fixant ...
Tableau récapitulatif en date du 11 février 2010 des ouvertures de crédits de .....
Arrêté du 26 janvier 2010 autorisant l'ouverture d'un examen pro- fessionnel ...
fessionnel pour l'accès au grade d'attaché principal de 2e classe.lexique 2014 - SUD santé AP-HP1 janv. 2006 ... Cette loi de 1983 puis celles de 1984, (11 janvier 1984 - fonction publique ...
ministre de la fonction publique en octobre 2013. .... Le chapitre Ier est relatif à la
Mobilité ..... Cet agent relèvera toujours de la CAP de son corps d'origine pour ....
par Solidaires dès la commission statutaire du 22 juin 2011) et un ...
