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par ... Mémorandum intérieur (INF.1, document non officiel). 8. ... Le Régime avait
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OCDE avait étudié avec le secrétariat du Codex Alimentarius les.Conseil économique et social Distr. générale - unece23 juin 2011 ... Proposals for revising Geneva Protocol (INF.1, document non ... Le représentant
du secrétariat du Codex a suggéré que les ... commerciales ou pour corriger des
erreurs. ... Report from the OECD Scheme (INF.20, document non officiel); ...
sèche aux fins d'examen à la dix-septième session du Comité;.Conseil économique et social - unece23 nov. 2007 ... Summary of outcome of the CODEX Alimentarius and UNECE meeting ... de la
CEE (E/ECE/1434/Rev.1) et a demandé au secrétariat de la ... brochures peut
être téléchargée gratuitement sur le site de l'OCDE (www.oecd.org/agr/fv). ... Le
premier examen par les pairs du système hongrois de contrôle de ...RESTRICTED G/TBT/M/60 23 septembre 2013 (13-5051) Page: 1 ...23 sept. 2013 ... 1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre .....
nouvelles directives du Codex concernant la nutrition et l'étiquetage. ... pour la
notification du projet de règlement au Comité OTC, l'examen des ...... corriger
tous les bogues, publier un manuel d'utilisation et mettre en place un ...commission du codex alimentarius - FAO3 déc. 1982 ... Examen des plans d'échantillonnage pour les aliments préemballés. 66-73 ... Le
Secrétariat a présenté un rapport verbal (voir document de séance No. ..... (CX/
MAS 82/5 Add. 1, 2, 3) et (c) conseiller le Comité sur la procédure A suivre pour
...... UN/ECE. Palais des Nations. 1211 Geneva 10, Switzerland.ommission du codex alimentarius - FAO15 juil. 1983 ... Examen à l'étape 5 du Projet de directives pour l'étiquetage des ..... a indiqué qu'
elle souhaitait recevoir du Secrétariat du Codex une liste de ...... ThaTlande et de
la Zambie, et du document ALINORM 83/8-Add. 1 011 ...... etait une teneur
residuelle, et que le texte de la norme devait etre corrige en conse-.organisation mondiale du commerce - WTO Documents Online28 nov. 2014 ... UNIES. RC. UNEP/FAO/RC/COP.7/7/Add.1 ... Secrétariat de la Convention est
assuré conjointement par le Programme des Nations Unies pour.017 - De Kamer5 juin 2009 ... Examen des préoccupations commerciales spécifiques . ... 1 Le présent
document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité ...l'éditorial - ASN18 nov. 2009 ... 1. Financiering gezondheidszorgvoorzieningen .... 2. Datamanagement ..... Le
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