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registre des commissionnaires de transport peut avoir recours à la.Corrigé examen CAPACITÉ TRANSPORT ... - Capaplus5 oct. 2016 ... Examen attestation de capacité « Marchandises » session du 5 octobre 2016. 2
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Lors d'un transport routier Paris-Rome, la marchandise est ..... 2012 = 27 410? (
nous constatons une insuffisance de capacité financière).Ces éléments de correction n'ont qu'une valeurNOTA : Il est rappelé que les nombres de points annoncés dans le sujet .... TIC
agit en tant que commissionnaire de transport pour le compte de SAS.CORRIGE sujet examen « marchandises » du 03-10-2012 Q.C.M. 1 ...CORRIGE sujet examen « marchandises » du 03-10-2012 .... e) Conditions de
capacité professionnelle (lorsque le gestionnaire de transport est titulaire d'une ...Commissionnaire de transport ? capacite - Idit20 déc. 1993 ... TITRE Ier : Modalités de l'examen pour l'obtention de l'attestation de capacité
professionnelle. Article 1 ... certificat de l'école de maîtrise du transport routier (
EMTR) délivré par PROMOTRANS ; ... Jusqu'au 31 octobre 1994 :.
