COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE27 mars 2017 ... Approbation du compte-rendu de la séance du 6 mars 2017. .... Considérant que
le Conseil communautaire doit se prononcer sur les comptes de gestion établis
par le .... élit à l'unanimité M. Christian LAY à sa présidence pour l'examen du .....
communes de La Veyle, voici une présentation sommaire :.Séance du 22 février 2017 - Questembert Communauté22 févr. 2017 ... L'an 2017 et le 22 Février à 20 heures, le Conseil Municipal de ... Le compte-
rendu de la séance précédente est adopté : à l'unanimité ... SOMMAIRE ....
délibération communautaire du 12 décembre 2016 (n°2016 12 n°06),.1 Régie Le Sauze Super-Sauze Vallée de l'Ubaye Serre-Ponçon ...10 janv. 2017 ... SOMMAIRE. TITRE I ... Article 11 : Attribution du conseil Communautaire ..... Fait
approuver le compte rendu de la réunion précédente ; ..... opérations de
liquidation, la Communauté corrige ses résultats de la reprise des.Page 1 Compte rendu sommaire conseil communautaire du 19 mai ...1 sept. 2016 ... Compte rendu sommaire conseil communautaire du 19 mai 2016 le Grand
Autunois Morvan. COMPTE RENDU SOMMAIRE. DE LA REUNION ...Lire le compte rendu du conseil municipal du 10 février 201610 févr. 2016 ... Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni le 10 février 2016 à
19h30 sous la ... Le compte rendu de la séance du 15 décembre 2015 est
approuvé l'unanimité. ..... Le conseil municipal prend connaissance du film
projeté lors du conseil communautaire du ... Sommaire des délibérations n°.Compte-rendu du 19 octobre 2016 - Communauté de Communes ...COMPTE RENDU SOMMAIRE. Après avoir déclaré la séance ... Après en avoir
délibéré, le Conseil Communautaire, à l'UNANIMITE. DECIDE : - D'entériner ...PJ sujet n°03 Projet règlement intérieur - Coeur Pays de Retz19 oct. 2016 ... Nombre de membres du conseil communautaire : 32. Quorum ... SOMMAIRE. 1 -
Compte-rendu des décisions prises par le Président ...... Président a corrigé la
prise en compte de l'assainissement au titre des compétences.printemps 2015 corrigé - Mairie de SammeronLe conseil communautaire se réunit au moins une fois par trimestre (article L. ...
renvoyer en tout ou partie l'examen des affaires inscrites à l'ordre du jour à .... Le
compte rendu sommaire de la séance est affiché dans la huitaine au siège de la.Compte-rendu sommaire. - Communauté de Communes de Tallard ...S O M M A I R E. Comptes-rendus du. Conseil Municipal. P. 2. Info-Mairie. P. 7 ....
Conseil Communautaire du 8 Octobre. 2014 de mettre en place un marché à.
