MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR - FA/SPP-PATS8 oct. 2013 ... décret n0 2000-1009 du [6 octobre 2000 modifié portant statut particulier du
cadre d'emplois des ... un modèle de projet de tableau annuel d'avancement, ...
transitoires de l'article 26 (examen professionnel) deviennent caduques. ... les
besoins de recrutement en lieutenant de 2'"1c classe de votre SDiS ;.des sapeurs-pompiers - FA/SPP-PATSmédicaux d'urgence ne sont pas en capacité de corriger. ..... A l'occasion de l'
examen des projets de décrets de la refonte désastreuse de la filière «sapeur-.journal officiel - Assemblée nationale - Archivesmémoire, le lieutenant-colonel Joël BOULY, chef de groupement formation du ...
2. 1.1. Origines de l'organisation actuelle des concours et examens ..... et
caporaux (3 décrets et 2 arrêtés) et de sous-officiers (4 décrets et 1 arrêté). ... 4
Porteur du projet de réforme de la filière SPP en application des principes du
statut de la ...Le CA du 2 juillet 2015 - SDIS 3513 juin 2014 ... faisait l'objet d'un examen concerté entre les services du budget et ... voie de
décret) le 24 mars 1980, et parmi eux cinquante viennent ..... II lui demande
quelles mesures il compte ,prendre pour ... . -- M . Alain Léger attire l 'attention de
..... M. le Premier ministre de faire connaître l'état actuel du projet de.documents parlementaires - Sénat2 juil. 2015 ... Le Conseil d'Administration, légalement convoqué, s'est réuni le 2 juillet ... Il vous
est proposé la transformation d'un poste de lieutenant ... les risques psycho-
sociaux qui font l'objet d'un groupe projet .... Adjoint Technique Pat 2è cl. .... l'
ensemble des personnels du Blosne prendra le statut d'agent non ...ARRETS DE LA COUR DE CASSATIONl'armée chargée d'examiner le projet de loi, adopté par .... l» Décret du 2 août
1914, relatif à la réintégration, dans leur ..... plusieurs examens du conseil de
revision, à 24, .... atteints par la limite d'âge, autorisé par le dé-- ..... nation, au
grade de sous-lieutenant de réserve, ...... statuts et à la dissolution de la société,
la com-.journal - Dbnl19 2 2 cette cotisation a l' examen d'un ... cassation, 1920--1)24, vo Pourvoi en
cassation. no279. (2) Sic ..... Les concessions ne sont pas des contrats regis pat·
...... principes du projet de loi : N'atteindre que ...... au nom du lieutenant general,
gouverneur ...... 2° Le juge du fond app]'(Jcie souveminement, ...... 1 -- L-~:o---·-.ourn til IIISTORIQUE - Dbnlmultitudedes populations et leurs besoins spirituele : or, ce qui cm-- peche Ie .....
C'est le second point de notre examen, et Ie lecteur voit par ...... ce projet sera
présenté au souverain Pontife et proposé au eonsistoire ..... , ». --- La ehambre
des Représentanr, dans la seance de samedi 2! ...... promesses faites par ie roi, a
Lt.tables générales - Journal officiel2+ tituées, reconnues et personnifiées par la loi; ce qui les différencie ..... -- 13 ---
pas partie du bureau des marguilliers , ce qui auroit lieu si Partiele ... décret qni
soumet les baux des biens des fabriques 'a des régle- ...... examen par les
membres du jury qu'il designeroit ; il pourroit, dans Ie ...... de tuutes parts dans
vette ca-.
