Bilan financier et sinistralité - Risques professionnels Ameli1 sept. 2008 ... 80-85 risque routier : accidents du travail et accidents de trajet liés au risque
routier. ... tion du nombre de cas de 109% sur le seul tableau de MP n°16. ... En
ce qui concerne la sinistralité, l'année 2010 en reste au minimum his- ...... t d e s c
o n tra ts. CTN A. CTN F. CTN D. CTN I. CTN E. CTN G et H. CTN C.La nouvelle tarification - L'Assurance Maladie26 ? Y a-t-il toujours une distinction entre accident de trajet et accident du travail ?
.... 75 ? N'y a-t-il pas un risque de surcoût pour la première tranche à cause des
.... calculé ; le taux de cotisation prend ainsi en compte la sinistralité récente de
.... les accidents et les maladies déclarés depuis 2010 et en cas de séquelles les.accidents du travail ? maladies professionnelles - Sécurité socialeSous-indicateur n°3-2 : Répartition des accidents de trajet avec arrêt par .... de l'
amiante (tableaux 30, 30bis et dotations aux fonds FIVA et FCAATA) ....
Indicateur n°3-2 : Part du taux de cotisation AT-MP non liée à la sinistralité propre
... du travail fait, progressivement depuis 2010, une plus ...... selon le secteur d'
activité (CTN.partie ii « objectifs / resultats - Sécurité socialeObjectif n° 1 : Réduire la fréquence et la gravité des accidents du travail, ... Les
valeurs figurant dans le tableau sont arrondies. ..... En retenant les trois secteurs
à plus fort taux de sinistralité (BTP, services, ... des CTN B, D et F* (1) .... pour les
accidents de trajet, le risque n'est pas lié à la durée du travail, mais aux allers- ...Rapport de gestion 2013 de l'Assurance Maladie Risques ...4 juil. 2014 ... En cours d'examen pour validation technique : [En cours de validation] .....
Sinistralité par nature de TMS . .... Les accidents de trajet ne bénéficient pas de
cet effet ... Tableau 1 : compte de résultat de l'Assurance Maladie - Risques ......
Le décret n° 2010-753 du 5 juillet 2010 fixant les règles de tarification ...
