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2015,. Certification .... estimations comptables n'ont été que partiellement
corrigés.Rapport sur la certification des comptes du ... - Cour des comptes18 juin 2015 ... A. Les parties de réserves sur les comptes de l'exercice 2013 levées en 2014 .....
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formation .... Etape 1 : Dépôt des dossiers de candidature : dès le 19 juin 2013 ....
sont convoqués aux épreuves d'admissibilité dans les centres d'examen les plus
... Cette épreuve regroupe 6 candidats qui doivent débattre autour d'un sujet tiré
au ...Un Centre Hospitalier Universitaire - CHU de La Réunion1 janv. 2012 ... ?.un.versement.obligatoire.au.titre.du.plan.de.formation ...... la.participation.des.
salariés.à.un.jury.d'examen ...... et.a.une.mission.d'information.et.de.
communication.à.leur.sujet. ...... de.cause,.à.compter.du.1er.janvier.2013. ......
CGSS.relevant.de.la.branche.des.exploitants.agricoles.recevront.une.prime.iden
...Convention collective nationale de travail des ... - Particulier emploi4 nov. 2011 ... les formations médicales et paramédicales à la Réunion, en ..... CME, c'est-à-dire
à compter de 2013, la présidence pour un an .... Directeur général de la CGSS
de La Réunion . ...... Finaliser l'EPP "prescription médicamenteuse chez le sujet
âgé" ... évaluations sur la conformité de la demande d'examen :.compte personnel de prévention de la pénibilité - GouvernementAccord relatif à la Formation Professionnelle. 47. ANNEXE N° 8. Accord portant
création de la CPNEFP. 52. Convention collective du 1er juillet 2004, étendue ...Cahier technique V01x11 - Net-entreprises26 mai 2015 ... bénéficier de l'ouverture de droits à la formation professionnelle, ...... L'Etat confie
à la CNAV et à son réseau des CARSAT et CGSS la gestion de ce .... après
examen médical. ..... 3 Source : DARES Analyses, septembre 2013, La
prévention des .... Des propositions sont faites dans la partie 3.3 à ce sujet.INSTRUCTIONS ADMINISTRATIVES AUX EMPLOYEURS ONSS13 mai 2016 ... de formations professionnelles continues, financée par le Fonds de solidarité
vieillesse. (FSV). .... examen des demandes ..... Il ne s'agit pas ici de corriger des
données déjà déclarées .... RAPPEL : Depuis la campagne 2013 portant sur les
données sociales 2012, les règles ...... est un SIRET de CGSS.plfss 2013 - Sécurité sociale28 févr. 2013 ... Trimestre : 2013-01 ...... 1 = travailleur engagé dans le cadre de l'arrêté royal n°
495 (système associant le travail et la formation); .... 3. formation de chef d'
entreprise ...... Dans ce cas, il faut directement corriger la faute. ...... particulier,
basé sur un examen d'une pièce officielle reprenant les éléments ...
