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non examinés les autres points prévus et notamment l'examen des comptes ...
CONSIDERANT par suite, que le montant total du chapitre 73 doit être corrigé de
40 ? ..... _. --- --. -. 040. Opé.d'ordre de transfert entre sections. 040.L'enfance anormale - Enfants en justicesujet normal du même âge ». Etiologiquement, il s'agit donc soit de troubles
constitutionnels. ... L'examen intellectuel et somatique nous permet le plus
souvent de fixer approximativement le degré ..... Préfecture de la. Seine, .... (
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'est tenue le 5 avril 2017, en sous-préfecture d'Apt, au sujet de la reprise des.Evaluation finale du Projet Régional de Santé de la ... - ARS Pacadocuments du PRS lui-même ; l'examen porte sur la déclinaison des grands
objectifs .... o Les actions déployées par l'ARS sur le sujet se sont-elles traduites
par une évolution .... lai de consultation se pose également dans le Vaucluse où
il faut attendre parfois ... Cette commission est co-présidée par l'ARS, la
Préfecture.150613 profession de foi pour l evolution de la chasse de mornas ...essayer & tenter, corriger ou abandonner ! "Présence .... 1 réunion plénière GIE
Associations de chasses Nord Vaucluse .... et à la Préfecture de Vaucluse.
