SERVICE PUBLIC DE WALLONIE ___ Circulaire relative à l ...propre, et, si nécessaire pour transmission dans le cadre de l'instruction de
tutelle s'il apparaît dans l'examen des documents ..... Modèle disponible sur le
portail des pouvoirs locaux : http://pouvoirslocaux.wallonie.be ..... rappelle à ce
sujet la circulaire du 27 mai 2013 qui définit les diverses pièces justificatives
obligatoires.vous ne pouvez pas rester comme ça, madame... - Direction de l ...11 mars 2016 ... La Direction du Support juridique informe la Commission wallonne des Marchés
publics que le Secrétariat général du SPW souhaite ... développer. Les membres
représentant les pouvoirs locaux, affirment une nouvelle fois que les pouvoirs
locaux se ... EXAMEN DU RÈGLEMENT ? CONSIDÉRANTS.bulletin du département de droit international et européenCette exposition sÊinscrit dans une des priorités de la politique de prévention de
la Fédération Wallonie-Bruxelles en matière de santé publique : la lutte contre ....
Cette définition constitue depuis le cadre de référence des pouvoirs publics -
tous niveaux confondus - en matière de violences conjugales. Elle sÊinscrit dans
le ...Rapport - FIDH.org30 oct. 2017 ... fonctions de Maître de conférences doivent se préinscrire sur le portail GALAXIE
du personnel du supérieur avant le ... Sujet de thèse : La personnalité morale
dans le Droit du commerce international. Sous la .... de valeur, au travers de l'
examen des techniques d'analyse et d'exploitation des documents.Services publics et pauvreté - Service de lutte contre la pauvreté, la ...1 janv. 2016 ... des Centres culturels de la Fédération Wallonie -Bruxelles (FWB) a .... nouvelles
informations, ainsi que d'expériences et réflexions ... L'alphabétisation n'est pas,
pour Lire et Ecrire, une fin en soi, mais un .... Pour VBJK, cette concertation offre
un espace dans lequel il est ...... Accueil de la petite enfance 67 ...seance publique - Commune de Flémalle1 janv. 2016 ... des Centres culturels de la Fédération Wallonie -Bruxelles (FWB) a souhaité
contribuer activement à la ... Eandis juge important de se concerter
abondamment avec d'autres parties au sujet des méthodes de travail à mettre
...... relatifs aux subsides aux pouvoirs locaux et modifiant le décret du 5 juillet
2002 ...administration des pouvoirs locaux - Bruxelles Pouvoirs Locaux1 oct. 2016 ... Vu la circulaire du Service public de Wallonie du 23 février 2016 sur les
opérations immobilières des pouvoirs locaux;. Attendu que le Schéma Directeur
de Rénovation urbaine du quartier de Mons-lez-Liège approuvé par le.
Gouvernement Wallon en sa séance du 19 avril 2012 prévoit, notamment en sa ...Rapport sur l'Economie Wallonne - IwepsC'est dans cet esprit que l'Administration des Pouvoirs locaux a mené à bien ses
missions en 2009 et entend les pour- suivre à l'avenir. Comme vous .... pour
examen à l'APL parallèlement au contrôle exercé ...... de l'année 2009, de
corriger le tir par tous les moyens qui sont mis à disposition de l'Administration. Il
m'a.La coopération décentralisée dans l'espace francophone1 févr. 2017 ... Wallonne 2016), soutenues en cela par les pouvoirs publics. En 2010 ...... ce qui
signifie qu'un peu plus des deux tiers du déséquilibre éventuel est corrigé
immédiatement dans la période ...... de vue, les entités fédérées ne soutiennent
guère l'investissement net, seuls les pouvoirs locaux semblent le faire.
