Scanned Document - Modernisation de l'action publique26 janv. 2010 ... Abbeville ? Arras ? Auxerre ? Beauvais ? Belfort ? Bruay-la-Buissière ? Calais
..... Locaux désaffectés. Les actifs de rendement. ? Logements,. ? Concessions. 14
. FéDéRATION DES MAIRES DES VILLES MOYENNES. GESTION ...... pourront
demander l'arbitrage du président de la Chambre régionale.trimestre 2016 - Département du Pas-de-Calais1 janv. 2015 ... Alès : 50 % ; Arras, Lens et Saint-Nazaire : 60 % ; Montpellier : 80 % ; Bordeaux :
88 % au quatrième ..... La loi précise que : « Dès le commandement d'avoir à
libérer les locaux, l'huissier de justice chargé de ..... très positif des
décloisonnements opérés entre les deux métiers des CAF53, notamment.roubaix - Métropole Européenne de Lille25 janv. 2016 ... de la Documentation à Arras et dans les 26 Maisons du Département réparties
dans les. 9 territoires ..... partenariats avec la Chambre de Métiers et de l'
Artisanat en recentrant ceux-ci sur les compétences ...... Par ailleurs, la loi ALUR
a rendu obligatoire l'élaboration des plans locaux d'urbanisme ...bilan d'activite 2015_161018 - forum-marais-atl.com28 mai 2015 ... Lille Métropole se porte garante d'un dossier construit en cohérence avec les
orientations du Programme local de l'habitat adopté en décembre 2005 et en
complémenta- rité du ... occupés) qui sont concernés par des actions de
recyclage (démolition, restructuration lourde, opérations RHI/ THIR.Publication DILA - boamp1 févr. 2012 ... Équipement en systèmes d'expérimentation numérique pour les sciences des
lycées professionnels publics d'Aquitaine, pour le. Conseil Régional d'Aquitaine
à Bordeaux : 292. 33. ? Mandat de Commissaires aux comptes pour les
exercices comptables 2012 à 2017, pour le Grand Port Maritime à Bor-.
