Recueil systématique des lois bernoises RSB - Staatskanzlei des ...1 sept. 1999 ... Jura bernois. 105.21. Dispositions constitutionnelles relatives au Jura ? 101.1.
105.232. Loi du 12 mars 1995 sur le transfert de la commune de Vellerat au
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octobre 1944 portant fixation des armoiries des districts. 1978/240 (ch.PDF (7694 kb) - Etat de Fribourg1 janv. 2017 ... 10. 3.2. Défi n° 2 : Développer une politique de formation favorisant ..... Afin de
soutenir les communes dans la mise en ?uvre d'une ...... en ?uvre de 2012 à
2018. ...... Conseil d'Etat le 19 avril 2016 et est entrée en vigueur le 1er août ...
examen complémentaire, élection de la nouvelle présidente et de la ...Ordonnance sur la navigation dans les eaux ... - Canton de Vaud10 janv. 2011 ... cueil systématique et du Recueil officiel. 170.513. Ordonnance du 9 novembre
1978 concernant la publication du. Journal officiel. 170.514. Ordonnance du 9
novembre 1978 concernant la publication de la. Feuille d'Avis. 170.61. Loi du 17
novembre 2010 concernant l'usage de la langue française. 170.71.Document de référence 2013 - LVMH1 mai 2017 ... La stratégie Développement durable du canton de Fribourg a été validée par le
Conseil d'Etat en juin 2011. Par la ...... ciblée des échanges qui vont au-delà des
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Une nouvelle systématique d'arrivage a été parachevée.RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS TOME 3 ...16 juin 2011 ... Illustration 96 : Coût de l'inspection du forage (devis 2011, prix en euros HT) . ....
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étude du potentiel. BRGM/RP-60684-FR ? Rapport final. 17.Rapport sur l'organisation et les missions des centres ... - Le CNFPTde mission à la Délégation Académique pour l'Action culturelle. Il a pour objectif
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..... Apocalypse de Saint Sever (11éme siècle). Paris. Bibliothèque Nationale ......
sur la teinte des cartons d'invitation au buffet en passant par la décoration de la.Relations financières avec l'Union européenne - Ministère de l ...2013 2012 2011. Ventes par groupe d'activités. Vins et Spiritueux. 4 187. 4 137.
3 524. Mode et Maroquinerie. 9 882. 9 926. 8 712. Parfums et Cosmétiques. 3
717 ..... Au-delà, les Maisons du Groupe s'approvisionnent en raisins et vins
auprès de vignerons et de coopératives, sur la base d'accords pluriannuels ; le
premier ...
