© Autorité de régulation des télécommunications - ArcepVu la décision n°99?528 de l'Autorité de régulation des télécommunications en
date du 18 juin 1999 portant règlement .... Pour le trafic sortant (TD vers FT), TD
réachemine automatiquement ? en cas de coupure de l'interconnexion à un CA?
le trafic à ..... Télécom Développement corrige également certaines des réponses
...© Autorité de régulation des télécommunications - ArcepVu la décision n° 99?528 de l'Autorité de régulation des télécommunications en
date du 18 juin 1999 portant .... Préalablement à l'examen des arguments
développés au fond par MFS, France Télécom : ..... MFS corrige une erreur qui s'
était glissée dans son mémoire de saisine sur le tarif des liaisons louées Transfix
.Décision n° 16-0701 - ArcepDécision n° 2016-0701 de l'Autorité de régulation des communications
électroniques et des postes en date du 24 mai 2016 autorisant la société TRANS
-EXAMS à exercer la prestation de services postaux relatifs aux envois de
correspondance. L'Autorité de régulation des communications électroniques et
des postes,.ETUDE Télécommunications et Environnement - Arcep13 nov. 2002 ... pour l'Autorité de régulation des télécommunications ... L'AUTORITE DE
REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS et le Cabinet ..... à ce jour, le
principe de précaution qu'à titre subsidiaire ou complémentaire. --- o0o ---. Ces
remarques étant effectuées, la présente étude portera sur le recours et sur.DELIBERATION du CONSEIL MUNICIPAL Séance du lundi 12 ...6 déc. 2016 ... ... qu'il importe de corriger. Au cours de la période sous revue, le SIEA a mis en
?uvre une compétence majeure avec le développement de la communication
électronique. Déclaré opérateur de réseaux auprès de l'Autorité de régulation
des communications électroniques et des postes (ARCEP) en 2006, ...Télécharger le document - VivendiBulletin académique n° 648 du 3 novembre 2014 .... ?(1) Martinique .... (Annexe
1) : 27 novembre 2014 pour la campagne de l'été 2013. 2. ..... exercer
normalement leurs fonctions, peuvent demander une affectation sur poste adapté
, à la .... Après examen du dossier et acceptation de la demande, le service
compétent du ...rapport d'activites atrpt exercice 2007 - ARCEP Béninl'Autorité de Régulation des Postes et Télécommunications en République du.
Bénin ; ... Régulation ;. ? les décrets portant création des sociétés «La Poste du
Bénin SA» et. «Bénin Télécoms SA», etc. Cet environnement juridique
caractérisé par une vacuité ne permettait pas l'exercice .... corriger et d'enrichir l'
existant ;.N° 2860 ASSEMBLÉE NATIONALE ÉCONOMIE14 oct. 2010 ... Pour le législateur, cela s'est traduit par l'examen et ... Source : ARCEP. Sur le
plan de la régulation, l'acheminement des correspondances reste un segment de
marché atypique puisque jusqu'au 1er janvier 2011 la ..... souci exprimé par le
législateur ; l'Autorité a recommandé que France Télécom.Page 1 z z Autorité de Réglementation REPUBLIQUETOGOLAISE Z ...l'Autorité de Régulation des Communications Electroniques et des Postes (
ARCEP);. Vu le décret ... Considérant que l'Autorité de Réglementation des
secteurs des Postes et de Télécommunications. (ART&P) a ... (ART&P), suite à l'
examen du projet révisé, a noté des amendements que Togo Cellulaire doit
prendre en ...rapport activites atrpt exercice 2008 - Research ICT Africa1 avr. 2009 ... Télécommunications (ANRT) du Royaume du Maroc, une instance de régulation
disposant de plus de 10 ans ... l'Autorité Transitoire de Régulation des Postes et
Télécommunications (ATRPT) du Bénin. Aussi ...... l'Autorité de Régulation des
Communications Electroniques et de la Poste (ARCEP- France).
