examen
DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS DU CONSEIL ... - RamilliesDU REGISTRE AUX DELIBERATIONS DU CONSEIL ... - Ramillies
19 juin 2017 ... 06715611 (4) Asbl ""Association sportive et culturelle communale de Ramillies"".
(transformation de ... 2017 - Ordre du jour. 06713804 (6) ISBW - Assemblée
générale ordinaire le 26 juin 2017 - ordre du jour. .... Considérant que, le 13 mars
2008, le Conseil communal a également émis un avis favorable.



DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS DU CONSEIL ... - RamilliesDU REGISTRE AUX DELIBERATIONS DU CONSEIL ... - Ramillies
25 sept. 2013 ... règlement d'ordre intérieur voté par le Conseil communal du 29/04/2013. Des
modifications au ROI seront .... de mettre fin à dater de ce jour, à la concession
octroyée par le Conseil Communal d'Autre-Eglise le .... Ramillies » en date du 06
/11/2008 (date du Conseil communal), portant sur la gestion de la.



PV Conseil Communal du 30 juillet 2014 - RamilliesPV Conseil Communal du 30 juillet 2014 - Ramillies
19 juin 2017 ... Assemblée générale le jeudi 22 juin 2017 - Ordre du jour. .... Considérant que,
réuni le 20 décembre 2007, le Conseil communal avait approuvé cette ...
Considérant que, le 27 février 2013, le Conseil communal a décidé de modifier
...... L'urgence est votée à l'unanimité pour l'examen du point suivant :.



RappoRt annuel 2011RappoRt annuel 2011
11 janv. 2012 ... Acte de constitution publié à l'annexe au Moniteur belge du 30 avril 2008 sous le
numéro 065395. ... Dans le cadre de ses activités, ORES permet chaque jour à
environ 2,8 millions de per- ..... En réalité, les avantages nombreux d'une
structure unique de la gestion des réseaux sont d'un tout autre ordre.



2014/08 A Mesdames et Messieurs les Bourgmestres, Présidents de ...2014/08 A Mesdames et Messieurs les Bourgmestres, Présidents de ...
30 oct. 2013 ... s'il apparaît de l'examen des documents budgétaires (ou comptables) qu'un
problème se pose et que lesdites ...... La différence entre le montant des
dividendes obtenus en 2008 des parts A du Holding ...... Je vous recommande
également de mettre à l'ordre du jour du Conseil communal durant lequel la.



Titre Table des matièresTitre Table des matières
20 mars 2014 ... conclu à Bruxelles le 24 octobre 2008 entre la Communauté française, la Région
wallonne et la Commission .... ORDRE DU JOUR. M. le président.- Au cours de
sa réunion du vendredi. 4 avril 2014, le Bureau élargi a procédé à l'élaboration
de l'ordre du jour de la séance plénière de ce jeudi 10 avril.



P.V. 10 ADMINISTRATION COMMUNALE DE WOLUWE-SAINT ...P.V. 10 ADMINISTRATION COMMUNALE DE WOLUWE-SAINT ...
12 avr. 2016 ... Conseil d'Etat. Titre. 4 JUILLET 2013. - Code réglementaire wallon de l'Action
sociale et de la Santé. (NOTE : Consultation des versions antérieures à ....
Conditions relatives au règlement d'ordre intérieur ...... b) que le président est
tenu d'inscrire à l'ordre du jour tout point dont l'examen est demandé, au.



Centre Culturel de Jodoigne asbl Dossier de Demande de ... - AstracCentre Culturel de Jodoigne asbl Dossier de Demande de ... - Astrac
janvier 2008). La Commission d'Appel d'Offres, lors de sa séance du 12 février
2009, a décidé d'attribuer le marché de conduite d'opération au groupement ......
REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 16 MARS 2009. ORDRE DU
JOUR. -*-*-*-*-*-. 2009-01 ? Projet de BP 2009. 2009-02 ? Rémunération d'un ...