RAPPORT ANNUEL Application de la procédure d'examen des ...RAPPORT ANNUEL. Application de la procédure d'examen des plaintes et l'
amélioration de la qualité des services. 2015-2016 ... pour la région.
Commissaire. Médecins examinateurs. Deuxième instance. Reçue. Conclue.
Reçue. Conclue. Protecteur du citoyen. Comité de révision. 2012-2013. 245. 237.
31. 32. 3. 2. 2013- ...RAPPORT ANNUEL Application de la procédure d'examen des ...RAPPORT ANNUEL. Application de la procédure d'examen des plaintes et l'
amélioration de la qualité des services. 2016-2017 ... pour la région.
Commissaire. Médecins examinateurs. Deuxième instance. Reçue. Conclue.
Reçue. Conclue. Protecteur du citoyen. Comité de révision. 2012-2013. 245. 237.
31. 32. 3. 2. 2013- ...Rapport annuel sur l'application de la procédure d'examen des ...Rapport annuel sur l'application de la procédure d'examen des plaintes, la
satisfaction des usagers et le respect de leurs droits. 2014-2015. Août 2015 ...
2012-2013. 245. 237. 31. 32. 3. 2. 2011-2012. 244. 236. 33. 32. 1. 3. En plus de
traiter les plaintes, les commissaires doivent aussi intervenir de leur propre
initiative ...Rapport annuel - Centre intégré de santé et de services sociaux de ...Rapport annuel sur l'application de la procédure d'examen des plaintes, la
satisfaction des usagers et le respect de leurs droits. 2013-2014 ... instance.
Plainte. Plainte. Reçue. Conclue. Reçue. Conclue. Protecteur du citoyen. Comité
de révision. 2013-2014. 276. 280. 41. 41. 0. 1. 2012-2013. 245. 237. 31. 32. 3. 2.
2011- ...Rapport annuel sur l'application de la procédure d'examen des ...DE LA PROCÉDURE. D'EXAMEN DES PLAINTES. ET DU RESPECT DES
DROITS. DES USAGERS. Région 18. Terres-Cries-de-la-Baie-James. 2013-
2014 .... RAPPORT ANNUEL DU COMITÉ DE VIGILANCE 2013-2014 . .... Peut
faire, et fait, des recommandations au Conseil d'administration afin de corriger
des.Rapport annuel de gestion 2012-2013 ? Ministère de l'Agriculture ...Le 19 septembre 2013. Rapport sur l'application de la procédure d'examen des
plaintes et l'amélioration de la qualité des services. 2012-2013. Agence de la
santé et des services sociaux de ..... légales du commissaire, notamment le
rapport annuel, les travaux du CA et ceux du. Comité de vigilance et de la qualité
(CVQ).Rapport annuel 2011-2012 - Assemblée nationale du QuébecVoici le tout dernier Rapport annuel sur l'application de la procédure d'examen
des plaintes et l'amélioration de la qualité des ..... 2012-2013. 3. 50. 20. 33. 22.
57. 1. -67. 5. 150. * Ce tableau inclut le nombre de dossiers par exercice
financier. Le pourcentage est relatif à l'année précédente. Au cours de l'année
2014-2015 ...
