examen
1/5 DROIT FISCAL DCG - Session 2008 ? Corrigé ... - Comptazine1/5 DROIT FISCAL DCG - Session 2008 ? Corrigé ... - Comptazine
1- Régime d'imposition. - Quel est le régime d'imposition à la TVA de la SA
Habitat ? La SA Habitat réalise des ventes (menuiseries) et des prestations de
services (poses), opérations industrielles et commerciales par nature, soumises
à TVA. Le chiffre d'affaires annuel total est largement supérieur à 763 000 ? HT (
les ...



DCG session 2009 UE4 Droit Fiscal Corrigé indicatif - ComptazineDCG session 2009 UE4 Droit Fiscal Corrigé indicatif - Comptazine
Le coefficient d'admission prend en compte les dispositifs d'exclusion, totale ou
partielle du droit à déduc- tion. 1.2. Calculer, en ... Sachant que le coefficient de
taxation définitif pour l'année 2008 est égal à 0,87, calculer et quali- ... L'
entreprise bénéficie d'un complément de déduction : 2 940 × (1 - 0) × 1/5 = 588 ?.
Cession ...



DCG session 2010 UE4 Droit Fiscal Corrigé indicatif - ComptazineDCG session 2010 UE4 Droit Fiscal Corrigé indicatif - Comptazine
1/4. DCG session 2010. UE4 Droit Fiscal. Corrigé indicatif. DOSSIER 1 ?
AMORTISSEMENTS. 1. Analyser les conséquences fiscales de l'omission de l'
amortissement de l'outillage industriel au titre de l'exercice 2008. L'
amortissement fiscalement déductible prévu au titre de l'exercice 2008 est un
amortissement linéaire.



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dia - une quivalence pour 5 des 7 ue 4 h 4 comptabilit et audit les dispenses du
dcg et celles du dscg l exception ... 4 qui sont les principaux 4 comptabilit et audit
1 5 ecrit 4h 20 5 management des, dipl me sup rieur de ... rieur de comptabilit et
de gestion en tant que titulaire du dscg, universit master droit economie gestion.



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