examen
2008-12-02 séance régulière - Ville de Boisbriand2008-12-02 séance régulière - Ville de Boisbriand
3 nov. 2008 ... en faveur de la Ville de Boisbriand, des lots 2 109 249 à 2 109 253, une partie du
... 2. PÉRIODE DE QUESTIONS DES CITOYENS. Au cours de la période de
questions allouée au début de la séance régulière, des questions ont été
adressées aux ..... séances ordinaires du conseil pour l'année 2009, soit` ...


Séance ordinaire du 2 juillet 2013 - Ville de BoisbriandSéance ordinaire du 2 juillet 2013 - Ville de Boisbriand
2 juil. 2013 ... DE corriger l'article 29 B) en remplaçant la voie de circulation « Grande- ...
PROCÈS-VERBAL ? SÉANCE ORDINAIRE DU 2 JUILLET 2013. 2. Monsieur
Denis Marotte. - Réponse du ministère des Affaires municipales, des .....
ATTENDU l'adoption du Règlement RV-1529 à la séance du 2 avril 2013.


Séance ordinaire du 4 décembre 2012 - Ville de BoisbriandSéance ordinaire du 4 décembre 2012 - Ville de Boisbriand
19 déc. 2012 ... PROCÈS-VERBAL ? SÉANCE ORDINAIRE DU 4 DÉCEMBRE 2012. 2. Monsieur
Martin Drapeau. - Travaux d'agrandissement de l'hôtel de ville ? ces ..... 5 février
2013. 19 h 30. 5 mars 2013. 19 h 30. 2 avril 2013. 19 h 30. 7 mai 2013. 19 h 30. 4
juin 2013. 19 h 30. 2 juillet 2013. 19 h 30. 20 août 2013.


journées de la culture : activités gratuites pour ... - Ville de Blainvillejournées de la culture : activités gratuites pour ... - Ville de Blainville
17 sept. 2017 ... District no 2 de la Côte-Saint-Louis alain.portelance@blainville.ca. Serge
Paquette. District no 3. Saint-Rédempteur serge.paquette@blainville.ca. Guy
Frigon .... Les séances ordinaires du conseil sont diffusées en différé (dès le
lendemain) dans la section Organisation municipale du site Web de la Ville.


MUNICIPALITÉ DE SAINT-HIPPOLYTEMUNICIPALITÉ DE SAINT-HIPPOLYTE
2013-01-401. Adoption du procès-verbal de l'assemblée du 2 décembre 2013 et
du 16 décembre 2013. Il est proposé par. Gilles Beauregard. Appuyé par ....
subséquente devant être pour le solde ou partie du solde dû sur l'emprunt. ......
ATTENDU qu'un avis de motion a été déposé à la séance ordinaire du 7 avril
2014;.


Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi ... - Ville de MontréalSéance ordinaire du comité exécutif du mercredi ... - Ville de Montréal
25 nov. 2015 ... Séance ordinaire du comité exécutif ... Page 2. 12 ? Orientation. 12.001 L'étude
de ce dossier se fera à huis clos. Ce dossier concerne l'octroi d'un contrat dont l'
objet est visé par l'un des critères prévus à .... d'initiatives sociales dans le cadre
des Alliances pour la solidarité (Ville-MTESS 2013 - 2016) et du.


Mesures réalisées par la MRC de Rouville et non ... - Recyc-QuébecMesures réalisées par la MRC de Rouville et non ... - Recyc-Québec
27 oct. 2016 ... SOLIDARITÉ SOCIALE (MTESS) ET LA VILLE (2013-2017) - VILLE LIÉE DE
MONTRÉAL-EST / APPROUVER ...... INCENDIE. 2 217 $. 7749244 CANADA
INC. 1120341. 27 avril 2016. LECOURS, SYLVAIN. TUNIQUE COMMANDE
2016 POUR AGENT (E) DE PRÉVENTION, ...... DE LA RUE BOISBRIAND.


492 LE 25 SEPTEMBRE 2017 PROVINCE DE ... - Ville de Mirabel492 LE 25 SEPTEMBRE 2017 PROVINCE DE ... - Ville de Mirabel
6 nov. 2012 ... Janvier 2013 : 23 novembre 2012. Mars 2013 : 25 janvier 2013. _sommaire ..... 2
Voir la chronique de Me Édith Lorquet en lien avec cette question dans le
présent numéro de Psychologie Québec. 3 Voir la ..... poussés de ville en ville,
finissaient par mourir sur le radeau? _CItOyENS à PaRt ENtIèRE.