recueil des actes administratifs - Prefectures-regions.gouv.fr16 nov. 2017 ... Vu le décret n° 2012-1246 du 07 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et
comptable ;. Vu le décret n° 2015-510 du 07 mai 2015 modifié portant charte de
la déconcentration ;. Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004, modifié par le
décret n° 2010-146 du 16 février 2010, relatif aux pouvoirs des ...recueil des actes administratifs spécial n°8-2017-089 publié le 21 ...21 déc. 2017 ... Préfecture 08. 8-2017-12-15-004 - Arrêté 2017-606 portant renouvellement du
certificat de qualification. C4F4-T2 niveau 2 (2 pages). Page 40. 8-2017-12-15-
005 - Arrêté .... Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004, modifié par le décret n
° 2010-146 du 16 février 2010, relatif aux pouvoirs des Préfets, ...recueil des actes administratifs n°r03-2016-053 publié le 18 mai 201618 mai 2016 ... l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs
de la Préfecture de Guyane. Cayenne, le 20 août 2015 ... 2). Après examen des
quatre dossiers présentés, le classement retenu à l'unanimité est le suivant : N° 1
: ADAPEI. N° 2 : Groupe SOS. N° 3 : EBENE. N° 4 : ATIPA ...recueil des actes administratifs du département - valdemarnerecueil des actes administratifs n° 709 du 6 juillet 2015 ..... Vu la délibération du
conseil général n° 2011-8-1.5 .5 du 14 novembre 2011 ;. Vu la délibération du ...recueil des actes administratifs n°13-2016-025 publi le 11 f vrier ...10 févr. 2016 ... PREFECTURE. SECRETARIAT G?N?RAL. Arr?t? du 9 f?vrier 2016 fixant la
liste des collectivit?s territoriales ou de leurs groupements qui ont un
repr?sentant au conseil de ...... L'arr?t? d'autorisation sera publi? au recueil des
actes administratifs de la pr?fecture des Bouches-du-Rh?ne et mis ? la ...recueil des actes administratifs n°25-2017-022 publié le 6 mai 20176 mai 2017 ... Vu le décret n° 2012-509 du 18 avril 2012 modifiant le décret n°2004-374 du 29
avril 2004 ..... publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Doubs
et dont une copie sera .... VU l'arrêté du premier ministre du 23 février 2012
nommant M. Christian SCHWARTZ, Directeur départemental des.recueil des actes administratifs du stif - Ile-de-France MobilitésRAA n°111. Février à mars 2016 - Conseil des 17 février et 30 mars 2016.
INFORMATIONS. Sont publiées au recueil des actes administratifs du STIF : ......
0. Sous-total. 2 850 232 3 662 000 3 662 000 3 662 000 3 662 000. Bus. ---. Offre
supplémentaire de l'avenant 15 au contrat 2012-2015. 5 475 162. 5 526 731.recueil des actes administratifs spécial n°53-2017 ... - mayenne gouv31 déc. 2017 ... 1. MAYENNE. RECUEIL DES ACTES. ADMINISTRATIFS SPÉCIAL. N°53-2017-
096. PUBLIÉ LE 22 DÉCEMBRE 2017 ... Page 24. Préfecture. 53-2017-12-14-
006 - 2017 12 14 Arrêté abrogation arrêté nominations régie avances sec
particulier (2 pages). Page 53. 53-2017-12-14-005 - 2017 12 14 Arrêté ...Recueil des actes administratifs - Préfecture Maine-et-Loire ...29 déc. 2014 ... Recueil des actes administratifs - Préfecture Maine-et-Loire - Special n°118
publié le 29/12/2014. 118? RAA spécial du 29 décembre 2014 ... 2014357-0001
- Arrêté préfectoral ?xant le prix du mètre carré corrigé et la valeur du pont
servant au calcui du prix des fermages pour . Arrêté V l'échéance du 1er ...recueil des actes administratifs - Aude.Gouv10 févr. 2016 ... pour l'examen des candidats astreints à l'une des visites prévues par le code ...
qualité de directrice générale de l'agence régionale de santé ... VU le courrier du
4 Janvier 2016 du directeur du Centre Hospitalier de ...... du manuel du Chef de
chantier Signalisation Temporaire d'Avril 1994. ...... ---380 ha --.
