examen
Conclusions du contrôle des fichiers d'antécédents du ... - CnilConclusions du contrôle des fichiers d'antécédents du ... - Cnil
1 juin 2013 ... mesurer les avancées réalisées depuis 2009 ;. - identifier les éventuelles
défaillances et proposer des solutions afin de parvenir à un fonctionnement des
fichiers d'antécédents répondant aux exigences des missions confiées aux
services de police et unités de gendarmerie, et respectueux des droits des ...



D'ACTIVITÉ - CnilD'ACTIVITÉ - Cnil
12 juin 2009 ... Avec 719 délibérations (+23 % par rapport à 2008), 270 contrôles sur place (+24
.... Les conclusions du premier contrôle approfondi du STIC ef- ..... et la
surveillance effective du vote. Outre l'examen des dossiers de formalités
préalables, la CNIL effectue réguliè- rement des contrôles de dispositifs de vote ...



Les rapports du Conseil d'État - La Documentation françaiseLes rapports du Conseil d'État - La Documentation française
1 nov. 2014 ... L. 313-14, L. 313-. 14-1 et ..... Votre commission des lois a conservé l'examen au
fond de ... projets de construction, la loi n° 2013-1005 du 12 novembre 2013 .....
du Conseil constitutionnel, qui exige que l'habilitation définisse avec une ....
décision n° 2014-388 QPC du 11 avril 2014, par laquelle le Conseil.



jugements du tribunal administratif de - CIJ/ICJjugements du tribunal administratif de - CIJ/ICJ
Corriger, équilibrer, orienter : une vision renouvelée de la régulation économique
?. Hommage à ..... lieu à l'examen des quatre projets de loi de prorogafion de l'
état d'urgence, ainsi que d'un projet de ...... 5 Le Conseil relève alors du contrôle
de cassation du Conseil d'État statuant au contentieux : CE, Ass.,. 12 juillet 1969
 ...



Rapport relatif a la creation du Conseil national du numeriqueRapport relatif a la creation du Conseil national du numerique
les conclusions contenues dans le rapport -t111 cnllégc cct chargea le.
Secrétaire général de ~mndrc Ics mesures ... Lc rapport dc Ia Lornmissiori dc
contrôle nirisi que It: projet clc. Statut qui y était aililes6 frrrcnt ...... Examen des
jugements par le Conseil exCrutif et adoption de la résolution du 25 novembre
1955. 57.



Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiéePour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée
14 mars 2017 ... 1. La préhistoire de l'intelligence artificielle et sa présence dans les ?uvres de ...
agents, machines à vecteur de support (SVM), réseaux bayésiens, ...... et les
évolutions peuvent cependant être rapides, que l'on pense par exemple à ......
prise de décision : les algorithmes de boosting, l'algorithme « EM ».