Compte rendu Conseil Communautaire du 24 avril 201324 avr. 2013 ... Le quorum est atteint (55 Présents) : les points inscrits à l'ordre du jour peuvent
en conséquence être valablement débattus. ? Approbation du compte-rendu du
conseil communautaire du 20 mars 2013 : Aucune remarque n'est formulée, et
moyennant la correction énoncée ci-dessus, le compte rendu du ...CR DU CM 14 02 2013 corrigé - Sassenay14 févr. 2013 ... Commune de Sassenay ? Registre des délibérations du Conseil Municipal et
décisions du Maire ? Année 2013. 1 ... DEL13-02-14/002 : Approbation du
compte rendu de la réunion du Conseil. Municipal du 12 ... serait fixée à la
rentrée de septembre 2013, sauf dérogation sollicitée avant le 1er mars. 2013.compte rendu du conseil municipal - Mairie de ClarensacCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du Jeudi 26 Mars 2015 à
20 heures 30. Convocation du 19 mars 2015. L'an deux mille quinze et le vingt-
six mars. Le Conseil Municipal de la Commune de CLARENSAC. dûment
convoqué s'est réuni en session ordinaire, à la. Mairie, sous la Présidence de
Monsieur ...COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 28 MARS ...COMPTE RENDU. CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU 28 MARS 2013. L'an
deux mil treize, le 28 mars 2013, à vingt et une heures. Le Conseil Municipal
dûment convoqué, par son Maire, s'est ... Monsieur Dominique SAINTE-BEUVE ,
conformément à l'article L2121-14 du Code Général des Collectivités
Territoriales.07- CR CC 23.10.2017 corrigé - Communauté de Communes du ...10 nov. 2017 ... COMPTE-RENDU. DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE. DU 23 OCTOBRE 2017. L'
an deux mille dix-sept, le vingt-trois octobre, les conseillers ... délibération n°14.
7 AURIGNAC. BERTRAND. Philippe présent. 8 AURIGNAC. LOSEGO. Jean-
Michel présent. 9 AUSSON. BARRAU. Yves ? Pierre. Présent ...SEANCE:Conseil de communauté du 18/11/2013 # Plan local d ...Compte-rendu affiché le : mercredi 20 novembre 2013. Présents : MM. Collomb,
Bret, Darne ... Communauté urbaine de Lyon - Conseil de communauté du 18
novembre 2013 - Délibération n° 2013-4281. 2. Conseil de ... d'un examen
conjoint le. 25 mars 2013, conformément à l'article L. 123-14-2 du code de l'
urbanisme.Compte-rendu du conseil communautaire du 30 mars 2017CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 30 mars 2017. COMPTE RENDU. L'an deux
mil dix-sept, le 30 mars à 20h50, le Conseil Communautaire de Val d'Europe.
Agglomération, convoqué le 24 mars, ... Préalablement à l'examen de l'ordre du
jour, Monsieur le Président indique que le Conseil. Départemental a approuvé la
...seance du conseil communautaire du 30mars 2017 compte rendu1 juin 2017 ... COMPTE RENDU. (sous réserve d'approbation du prochain conseil
communautaire). L'an deux mille dix-sept, le trente du mois de mars, à dix-huit
heures trente, .... prenant en compte la correction demandée. ... Conformément à
l'article L2121-14 du CGCT, le conseil désigne en son sein, à l'unanimité des.compte-rendu conseil communautaire du 14 ... - Saint-Sigismond14 déc. 2017 ... 1. COMPTE-RENDU. CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2017.
Présents : IOCHUM M (départ II) - FIMALOZ G (départ II)- MAS J-P (départ IV)-
SALOU. N (départ IV)- STEYER J-P- METRAL G-A- HUGARD C- VARESCON R (
départ V)-. ROBIN MYLORD B (départ V)- BRUNEAU S (départ V)- ...Compte-rendu du Conseil de la Communauté de Communes du Val ...Compte-rendu du Conseil Communautaire du 26 juin 2014. 1. Compte-rendu du
Conseil de la Communauté de. Communes du Val de l'Indre. Séance du 26 juin
2014 ... 2121-14 du Code Général des Collectivités Territoriales ; ... délibérant
sur le compte administratif de l'exercice 2013 dressé par Monsieur ESNAULT,.
