Rapport 58-2 Les Archives nationales : les voies et ... - la CGT Culturegénéral par intérim a envoyé au premier ministre Adoula et à M. Tshombé des
lettres identiques, datées du 7 ...... proposé pa.r les Nations Unies, une étape
décisive est parcourue en direction des solutions réellement .... sujet son
concours au Gouvernement central et aux autorités katangaises pour arrê'ter d'
urgence une ...
AFE-Compte rendu de la 13ème Session-septembre 2010Lors de cet examen, le statut encore récent de notaire salarié sera évoqué et
analysé par .... 3 Centre de formation professionnelle notariale. ..... Code civil.
Mais la différence de responsabilité entre le cadre chef de ... 10500 notaires en
2012 et d'apporter satisfaction aux revendications ...... Ce texte a fait l'objet d'une
cri-.
Compte rendu Conseil communautaire Séance du 23 février 2016 A ...6 sept. 2010 ... Examen des v?ux de la commission des Finances et des Affaires économiques .
...... qui sera nommée Directeur général déléguée ; le numéro 3 sera Secrétaire
général et DRH est une diplomate bien connue du ... Avec CulturesFrance et la
Direction générale de la mondialisation, nous avons décidé.
Rapport sur la politique des publics dans les services d'archives doc23 févr. 2016 ... Participation. APC-Cotisation suppl-Schéma directeur. 2 976,50 ?. 0,00 ?
Participation. APC-Cotisation suppl-soutien préparatoire. 2 566,83 ?. 0,00 ?
Participation. APRAK. 2 000,00 ?. 0,00 ? Subvention. Agglomération de la
Région de Compiègne-Participation. SIG. 32 690,00. ? 9 480,10 ? Participation.
rapport EPP DC 2017mars - Ministère de la CultureFaso dans les personnes du directeur de cabinet, du secrétaire général et du
chef du ... En second lieu, il a été procédé à l'examen de l'état d'avancement du
.... Au-delà de l'utilisation personnelle qui peut en être faite, .... 04. 26.
SONAPOST. 01. 27. MEDIFA. 01. 28. ONAC. 01. 29. SGG-CM. 01. 30 ..... sujet
dudit dossier.
Plan_d_actions_2007_version globale - Direction Générale du ...Directeur d'une association dédiée à la bande dessinée ... la politique des
publics, au sein de la Direction générale des patrimoines, qui m'ont confié ... (
Directeur AD). Répondre aux sollicitations des acteurs du territoire constitue le
premier degré d'action en direction des publics. Ces demandes sont celles des
érudits ...
Commission de l'application des normes de la Conférence - Extraits ...de manière générale toutes les démarches en direction du «grand public», dans
un ...... 42 La culture et l'égalité des territoires, note pour le directeur des
stratégies territoriales, CGET, novembre 2015. ...... 135 Des dispositions sur les
tarifs, la gratuité et les visites guidées sont en cours d'examen, pour voir selon
quelles.
Untitled - Ressources & Territoires30 juin 2007 ... Le Directeur Général. DIBY K. .... La quête de la qualité et de la performance
initiée par la Direction Générale du Trésor et de la Comptabilité Publique, ......
Compte de gestion et de Compte financier de maîtriser les missions et
attributions de la. Chambre des. Comptes en matière d'examen des comptes.