NOTE D'INFORMATION SUR LA PROCÉDURE EDI ... - ASSAPROLla déclaration n° 2035 et ses annexes A, B et, le cas échéant, E, F et G. La 2035
E doit être ... sein du Cabinet, statut du conjoint, évènements exceptionnels
intervenus au cours de l'exercice, autres sources de ... via EDI-TVA en
télétransmission simultanée vers la DGFIP et l'ASSAPROL ou le cas échéant par
mail ou par ...NOTE D'INFORMATION SUR LA PROCÉDURE EDI ... - ASSAPROLla déclaration n° 2035 et ses annexes A, B et, le cas échéant, E, F et G ... à
contacter sur le dossier au sein du Cabinet. Ce document vous permet
également de nous préciser s'il s'agit d'une déclaration rectificative et les motifs
de la correction. ... votre code Cabinet à l'ASSAPROL (cf votre numéro de cabinet
sur le courrier).2012 EDI-TDFC - CGAVO31 janv. 2012 ... EA/RFF. Code Activité Libre (8). EB/RFF. Nom de la personne à contacter sur ce
dossier au sein du cabinet. AD/NAD. PERIODE. Date de début exercice N format
102 : SSAAMMJJ. BA/DTM. Date de fin exercice N format 102 : SSAAMMJJ. BB/
DTM. Date d'arrêté provisoire format 102 : SSAAMMJJ. BC/DTM.2012 EDI-TDFC - CGAVO31 janv. 2012 ... EA/RFF. Code Activité Libre (8). EB/RFF. Nom de la personne à contacter sur ce
dossier au sein du cabinet. AD/NAD. PERIODE. Date de début exercice N format
102 : SSAAMMJJ. BA/DTM. Date de fin exercice N format 102 : SSAAMMJJ. BB/
DTM. Date d'arrêté provisoire format 102 : SSAAMMJJ. BC/DTM.La lettre des adherents n 3 - UNASA15 févr. 2013 ... corrigée lors d'une prochaine échéance, après publication des commentaires de
l'administration fiscale sur le dispositif et communication d'instructions ... une
déclaration n° 6705 B ou BK accompagnée du montant de la taxe auprès du
compte public du lieu de situation des biens. SOCIAL. PROJETS.n°100 - APLPC1 juin 2013 ... Le CICe en 10 questIons. 01 - 2013. FLAsH. ContACt n°100. Les entreprises ou
cabinets : ? relevant de l'impôt sur le bénéfice selon un régime réel, ..... Par
ailleurs, sur le site http://economie.gouv.fr/node/181100, un formulaire permet d'
interroger directement le service concerné qui contactera sous 5 jours.Avec le tiers de confiance, l'Expert-comptable 100 % expert ... - ECF29 mars 2012 ... Séminaire stratégie et Management de cabinet ... Il n'est pas si fréquent dans la
vie des affaires d'assister à un tel appel public à l'évitement du marché. S'en ....
Tel : 05 59 30 85 60. ASSAPROL. 64603 ANGLET CEDEX. Tel : 05 59 57 75 95.
67 ? BAS RHIN. CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE GESTION.Agnès Bricard, Agnès Bricard - ECF9 mars 2011 ... dans les cabinets n'est pas forcément à trouver dans la technologie en elle-
même, mais dans les marges de man?uvre que celle-ci permet de dégager pour
des missions à plus forte valeur ajoutée. La deuxième séance a permis de mettre
en avant les témoignages de deux chefs d'entreprise innovants,.Newsletter du 15 mai 201215 MAI 2012 ? N° 9/2012. BÉNÉFICES NON COMMERCIAUX. ZONE FRANCHE
URBAINE. La DGFIP apporte des précisions sur le dispositif d'exonérations
fiscales applicable en ZFU jusqu'au 31 décembre 2014. La DGFIP commente les
derniers aménagements apportés au dispositif d'exonérations fiscales applicable
...
