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Nsanzimana absent lors de la séance précédente). 2. Communication .....
Considérant la circulaire ministérielle du 30 mai 2013 relative à l'octroi des
subventions par les pouvoirs locaux ;. Vu la volonté du Collège communal ...Conseil communal 121219 - Commune de Nassognetraitement des déchets ménagers assimilés, dans le cadre du service ordinaire
pour l'exercice 2013 (moyennant inversion de 2 parties d'une même phrase) ;. -
Approbation de la délibération du 3 décembre 2012 relative l'élection des
représentants au. Conseil de Police. 1) Prestation de serment d'un conseiller
communal.conseil communal du 31 octobre 2013 - Commune de Nassogne30 nov. 2013 ... Séance du conseil communal du trente-et-un octobre deux mille treize à vingt
heures. PRESENTS : Marc Quirynen, ... D'approuver, comme suit, les
modifications budgétaires n°2 de l'exercice 2013 : ...... la transposition en droit
belge de la directive européenne 2001/29 du 22 mai 2001 sur le droit d'auteur ...conseil communal du 28 mars 2014 - Commune de NassogneAucune remarque n'ayant été formulée au sujet du procès-verbal du conseil
communal du 20 février 2014, celui-ci est ... Stiévenart présente le compte
communal 2013 et répond aux questions posées par les membres du ..... de sol
fiable révélant la nécessité de corriger les déséquilibres minéraux entravant la
bonne santé ...S - PV sans huis clos 14-02-03 - Ville de Marche-en-Famenne29 nov. 2013 ... Vu le procès-verbal de clôture d'enquête qui s'est tenue du 2 avril au 3 mai ...
Conseil. LE CONSEIL,. Vu la décision du 7 novembre 2013 du Gouvernement
wallon décidant d'adopter provisoirement le projet de SDER et ..... Article 29 - La
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examens. JF/AS ..... Ceux-ci sont corrigés et évalués pour déterminer la note
finale. CONTENU ... Ross J. Anderson. Wiley 2008. ..... Mode d'évaluation.
Rapport final.Le rapport annuel VIVALIA 20141 févr. 2015 ... L E M O T D U D I R E C T E U R G É N É R A L . ...... Hôpitaux ? le
Gouvernement wallon, en sa séance du 5 juin. 2008, a réservé pour les ...EXPERTISE POLITIQUE DE LA VILLE ANNEXES AU ... - CPDT17 sept. 2009 ... Alimenter l'équipe « Politique de la ville » de la CPDT et le ...... Scientifique et
Technique du Bâtiment, Paris CSTB. ...... logement 2009-2010 et d'autre part l'
examen concret de deux « morceaux ...... n'a d'ailleurs pas été corrigé,
mentionnant toujours une population de ...... 2.2 REPARTITION BUDGETAIRE.
