Conseil communal du 11 mars 2014 CONSEIL ... - Gemeente VorstAttendu que l'examen du compte donne lieu aux observations suivantes:
Considérant que pour les ...... opération d'extension d'entreprise pour réaliser la
mission de conseiller PEB du projet de construction d'un ..... antenne van het
Brussels Hoofdstedelijk Gewest (Patrimoniumdiensten van de FOD. Financiën) -
gericht ...Staatsblad Moniteur - Casa Kafka Pictures31 jan 2015 ... identifie les manquements commis et le met en demeure de corriger ces
manquements dans le délai qu'elle fixe. ...... Zijn benaming wordt gewijzigd in ?
kantoor Patrimoniumdiensten. Antwerpen?. ...... (2) Les modifications apportées
par le projet à l'examen à l'article 29 de l'arrêté royal du 11 janvier 2006 ...
