Liste des pièces du dossier - OppideaProjet ZAC de Malepère ? Ville de Toulouse - Enquête publique unique
préalable ? Dossier n° : E18000056/31 ...... Réunion d'examen conjoint préalable
à la DUP valant mise en compatibilité du PLU . ...... Elle a été corrigée
immédiatement.(ZAC) Empalot-Garonne - Préfecture de la Haute-GaronneEnquête publique unique n°E15000257/31 travaux d'aménagement de la ZAC ....
de l'expropriation et du code de l'urbanisme, Oppidéa a sollicité la ..... La mise en
compatibilité du PLU nécessite la tenue d'une réunion d'examen conjoint ...... 3)
Le maître d'ouvrage corrige une erreur matérielle sur cet aménagement ...Consulter les conclusions sur la mise en compatibilité du PLU de ...17 août 2018 ... sur l'enquête publique effectuée du 7 juin au 17 juillet 2018. ..... Pour ce faire,
Toulouse Métropole a concédé à la SEM OPPIDEA la mise en ?uvre du projet ...
précédée d'un examen conjoint de l'État, l'EPCI ou la commune, et des
personnes publiques associées. .... L'erreur a été corrigée immédiatement.PLUi-H - Les délibérations du Conseil Municipal18 avr. 2019 ... 2018, soumis le projet de PLUi-H à enquête publique, qui s'est déroulée du 30
mars 2018 ..... Corriger l'erreur matérielle sur la carte relative au Droit de .....
Recommande la prise en compte des remarques d'Oppidéa sur les .....
métropolitaines et nécessitent donc le report de leur examen à une prochaine.compte rendu - Les délibérations du Conseil Municipal17 oct. 2016 ... Oppidéa et approbation de l'avenant n°14 à la convention publique .... Métropole,
Commune de Seilh suite à enquête publique - DEL-16-0463 .... Il faudrait
entamer le débat sur ce sujet, pour ne pas se retrouver en fin de course devant
...... Elle est actuellement à l'examen des services juridiques et.
