Exemple de sujet partiel pour l'obtention de l'attestation de capacité ... 5 septembre 2012. Question 1 ... A conçus et construits pour le transport de
personnes et ayant au moins quatre roues ;. B à deux ou trois roues et .... C
justifier de la capacité à gérer ce type d'établissement ;. D justifier de garanties
minimales ...
Exemple de sujet partiel pour l'obtention de l'attestation de capacité ... 5 septembre 2012. Question 1 ... A conçus et construits pour le transport de
personnes et ayant au moins quatre roues ;. B à deux ou trois roues et .... C
justifier de la capacité à gérer ce type d'établissement ;. D justifier de garanties
minimales ...
Exemple de sujet partiel pour l'obtention de l'attestation de capacité ... 5 septembre 2012. Question 1 ... A conçus et construits pour le transport de
personnes et ayant au moins quatre roues ;. B à deux ou trois roues et .... C
justifier de la capacité à gérer ce type d'établissement ;. D justifier de garanties
minimales ...
Examen pro MARCHANDISES 2017 4 oct. 2017 ...Examen Professionnel d'accès à la profession de transporteur public routier de MARCHANDISES ?. Session du 04 octobre 2017. 2. QCM .... La condition de capacité financière exigible pour une entreprise de transport correspond : .....
immatriculé en France (année de la première immatriculation : 2016).
Commissionnaire de transport ? capacite - Idit 20 déc. 1993 ... TITRE Ier : Modalités de l'examen pour l'obtention de l'attestation de capacité
professionnelle. Article 1 ... certificat de l'école de maîtrise du transport routier (
EMTR) délivré par PROMOTRANS ; ... Jusqu'au 31 octobre 1994 :.