Examen corrige BTS Notariat droit général

Correction Devoir 2 Droit General Et Droit Notarial - riding owners ...
corrig devoir 2 Droit 87914CTPA0214 BTS Notariat Droit général et droit notarial ... notarial sur la liquidation de, Pratique Notariale Corrigés d examens notaires.

Sujet BTS notariat 2017 droit général et droit notarial
Le sujet comporte 4 pages, numérotées de 1/4 à 4/4. BTS NOTARIAT. Droit général et droit notarial ? U4. Session 2017. Page : 1/4.

Programme des examens BTS Notariat - IMN RENNES
9 mai 2017 ... BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR NOTARIAT ... salles d'examen n'est
autorisée avant la fin de la. 2ème heure de composition). Mercredi 10 mai 2017.
E2 ...... traitant d'un sujet lié aux domaines socio-économique et ...

Circulaire BTS NOTARIAT 2015 - Économie et gestion Académie de ...
La commission de correction est composée principalement de professeurs enseignant le « droit général et droit notarial » (U4) en BTS notariat.

Circulaire.pdf - Siec
Objet : Brevet de technicien supérieur spécialité notariat ... suivants et D643-1 et suivants portant sur les BTS. Arrêté du 19 mai 1950 relatif aux fraudes aux examens et concours ; ... certaines spécialités et arrêté du 3 juin 2010 le complétant; ... général et notarial (E4) et de techniques notariales (E5) seront précédées de ...

bts pim droit corrige 2013
BTS PROFESSIONS IMMOBILIÈRES - CORRIGÉ. Session 2013. Nom de l'
épreuve : Droit Général et Droit de l'Immobilier. Code : PIDGDIM/Bis Page : 1/5.