Examen corrige BTS Notariat techniques

Sujet U5 - IMN RENNES
Le sujet comporte 8 pages numérotées de 1/8 à 8/8. BTS NOTARIAT. Techniques notariales - U5. Session 2018. Page : 1/8. Code ...

Programme des examens BTS Notariat - IMN RENNES
9 mai 2017 ... BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR NOTARIAT ... salles d'examen n'est
autorisée avant la fin de la. 2ème heure de composition). Mercredi 10 mai 2017.
E2 ...... traitant d'un sujet lié aux domaines socio-économique et ...

Sujet BTS notariat 2017 Techniques notariales
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Correction Devoir 2 Droit General Et Droit Notarial - riding owners ...
corrig devoir 2 Droit 87914CTPA0214 BTS Notariat Droit général et droit notarial ... notarial sur la liquidation de, Pratique Notariale Corrigés d examens notaires.

Circulaire BTS NOTARIAT 2015 - Économie et gestion Académie de ...
La commission de correction est composée principalement de professeurs enseignant le « droit général et droit notarial » (U4) en BTS notariat.

Circulaire.pdf - Siec
Objet : Brevet de technicien supérieur spécialité notariat ... suivants et D643-1 et suivants portant sur les BTS. Arrêté du 19 mai 1950 relatif aux fraudes aux examens et concours ; ... certaines spécialités et arrêté du 3 juin 2010 le complétant; ... général et notarial (E4) et de techniques notariales (E5) seront précédées de ...