Sujet BTS notariat 2017 droit général et droit notarialLe sujet comporte 4 pages, numérotées de 1/4 à 4/4. BTS NOTARIAT. Droit général et droit notarial ? U4. Session 2017. Page : 1/4.
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bts notariat - PDF4PROU4 ? Droit général et droit notarial. Calculatrice règlementaire autorisée ou non selon la mention portée sur le sujet. (circulaire n°99-186 du 16/11/99).
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Sélection de formations ouvertes et à distance Cned-Fongécif / 2012Calendrier des épreuves des examens du brevet de technicien ... 451-57-1 à D. 451-57-5 ; décret n° 95-493 du 25-4-1995 modifié ; arrêté du 16-7-1987 ; arrêté du 31-7-2012 ... BTS. Assistant de gestion de PME-PMI à référentiel commun ... Dates de début des épreuves écrites ou pratiques à sujet national ...
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Mise en page 1 - Notaires.frcorrigé bts notariat 2012
Exercices corigés du BTS Professions immoblièresTous les exercices proposés (QCM, cas pratiques, croquis à compléter, texte à trou?) sont entièrement corrigés et commentés et traitent de toutes les matières? ...