Document de référence 2013 - Compagnie de Financement Foncierla coordination du prospectus d'information pour l'admission à la cote officielle ...
D'après un premier examen de l'activité administrative de la CONSOB, on peut
..... pouvoirs et des possibilités de se corriger réciproquement. ...... sera à chaque
date de révision, 1'OAT à taux fixe dont l'échéance finale ..... EUROTITRISATION.
The following notice applies to the attached Prospectus - Natixis FactorCette erreur qui résultait d'une inadaptation du droit des sociétés a été corrigée à
la demande de .... significatifs), visa des prospectus d'émission, agrément et
surveillance des ...... et à ceux qui doivent procéder à l'examen des activités des
intermédiaires à ...... savoir qui est le porteur final du risque. ......
EUROTITRISATION.
cif euromortgage - Info financière25 mars 2014 ... Celle-ci fait l'objet d'un examen de la part du Contrôleur spécifique ..... cas de
dispense à l'obligation d'établissement d'un prospectus et permet ...... horizon
temporel et de corriger tout dépassement au plus tard ...... Au final, à fin
décembre 2013, les swaps de taux s'élèvent à ..... EUROTITRISATION - SA.
Rapport Annuel 2001 - Allianz8 juil. 2015 ... à l'exclusion des liquidités mentionnées dans leur prospectus ...... corriger la
distorsion de concurrence résultant de la garantie de l'Etat.