Décisions et déclarations ( PDF - 237 ko) - Institut Africain de la ...1 juil. 2011 ... LES DECISIONS DU 17EME SOMMET DE L'UNION AFRICAINE .... Comité
technique sur la Diaspora soient soumis pour examen à une .... Conseil de
sécurité, et a reconnu la nécessité impérieuse de corriger, avant tout,.CPIRome recommandait qu'une conférence de révision procède à un examen de
ces .... évidemment pas satisfaisante, devra être corrigée si la Cour souhaite
conserver ..... Par ailleurs, les Etats de l'Union africaine parties au Statut de
Rome, ..... Décision, déclarations et résolution adoptées par la quinzième
session ordinaire ...Page 1 MINISTERE DES MINES REPUBLIQUE DU MALI ...21 mai 2016 ... La décision de mettre fin à l'examen d'une situation devrait être prise par .... de l'
invasion de l'Afghanistan par l'Union soviétique qui se livra à une ..... Par ailleurs,
pour ce qui est de l'autorité des décisions que des déclarations et des ....
individuels et corriger ainsi les multiples lacunes et insuffisances de la ...CHAMBRE AFRICAINE EXTRAORDINAIRE D'ASSISES Composée ...Liste des acronymes ···---···---···---···---···---·····---···---···---···---···---···---···---···---···---·····
---···---···---·······---···---···---···· 3 .... Union Economique et Monétaire Ouest Africaine
..... aucune décision n'a été prise ... déclarations et des de donner plus de temps
à ... les insuffisances à corriger ..... L'examen des différents rapports ITIE montre.Politique de l'Union africaine en matière de genre - Mali Yetu30 mai 2016 ... 27 Union africaine, Décision sur le procès Hissein Habré et l'Union africaine, Doc
. ...... doit soumettre la procédure à l'examen le plus rigoureux. ..... l'appréciation
de la crédibilité de ceux-ci, de la véracité de leurs déclarations et de l'importance
à ...... Hissein Habré. 137. Jugement du 30 mai 2016. ---. -fJ ...Mais où est donc passé le thon rouge de Méditerranée - Agropolis ...constitutif de l'Union africaine, qui a consacré le Principe de parité, ... Son
adoption coïncide avec la phase deux (02) de l'examen de la mise en ?uvre ......
Garantir que toutes les déclarations et décisions politiques sont destinées à .....
Suivi et évaluation --- suivi de la qualité du genre et adaptation/adoption des
indicateurs.Le Secrétaire général de l'organisation de l'unité Africaine19 déc. 1978 ... commission des lois ; Jean-Paul Mourot, secrétaire d'Etat auprès du ministre de
la ... Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Pierre. Fourcade .....
règlement, a partir de la deuxième lecture au Sénat des projets .... 1975 et 1977
--- plus d'extensions d'entreprises que de réductions. Si cette ...Fre - unesdoc - UnescoQuand l'Union Européenne subventionne indirectement les captures illégales.
27 .... Quelles que soient les décisions prises pour réguler son exploitation, elles
doivent .... On pourrait penser qu'ils essaient de corriger des erreurs dans leurs
.... conciste à évaluer l'ampleur des sous-déclarations et la capacité des cages ...
