2016-2106_Avis MRAe_PLU Brétignolles-sur-Mer_2016ADPdL222 nov. 2016 ... de la MRAe des Pays-de-la-Loire, par la commune de Brétignolles-sur-Mer, le
dossier ayant été reçu le 5 août 2016. ... portés par la loi littoral. 3/22. AVIS
DÉLIBÉRÉ N° 2016-2106 adopté lors de la séance du 2 novembre 2016 par. La
mission régionale d'autorité environnementale des Pays de la Loire ...Note de synthèse / conseil communautaire - Saint-Hilaire-l'Océan ...30 juin 2016 ... 2- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 31
mars 2016 .......... 3 .... 11 ? Fonds de concours : examen de demandes pour les
communes de Landevieille, le Fenouiller et Saint Gilles ..... Avis de la ville de
BRÉTIGNOLLES SUR MER : avis favorable avec une réserve,.2014_3ème trimestre_RAA - Communauté de communes Pays de ...transport des élèves de Brétignolles sur Mer. Le Bureau Communautaire,. Vu le
code général des collectivités territoriales,. Vu la délibération du 24 avril 2014
portant définition des délégations du Conseil Communautaire au Bureau et au
président,. Vu l'avis favorable du groupe de travail « enfance » le 3 juin 2014,.compte-rendu du conseil de la communauté de communes du pays ...22 déc. 2009 ... L'an deux mille onze, le 3 février, le Conseil de la Communauté de Communes
du Pays de Saint-. Gilles-Croix-de-Vie, .... souhaite souligner l'effort financier de
la Ville de Saint Gilles Croix de Vie en proposant à la ...... Budget Annexe
Pépinière d'entreprises BRETIGNOLLES SUR MER : CHAPITRES.note de synthese - Saint-Hilaire-l'Océan 202025 sept. 2014 ... 1- Désignation d'un secrétaire de séance . ... 2- Approbation du procès-verbal de
la séance du Conseil Communautaire du 24 juillet 2014 ....... 3 ...... 3 511. 5,09%.
5 594,57 ?. 497,92 ?. 1,18. 55 178,98 ?. 60 773,55 ?. 25 401,27 ?. 35 372,28 ?.
BREM SUR MER. BRETIGNOLLES?SUR?MER. 9 522. 13,79%.ZAC Centre-Ville Saint-Hilaire-de-Riez - Préfecture de la VendéeZAC Centre-Ville - Commune de Saint-Hilaire-de-Riez. Dossier préalable à l'
enquête d'utilité publique - Notice explicative. 3. Un avenant à cette convention,
.... plus élevé de la communauté de communes du Pays de Saint-Gilles avec
Brétignolles sur Mer. ..... enquête publique du 12 aout 2013 au 11 septembre
2013.Le Président Nantes, le 31 janvier 2013 ... - Cour des comptes31 janv. 2013 ... Greffe n° 2013-203. Référence à rappeler : KPLGD130186KJF. Monsieur le
Maire,. Je vous ai adressé par lettre du 27 décembre 2012, le rapport d'
observations définitives pour les années .... due par le casino à l'effort culturel et
touristique de la station et l'avait assimilée à une compensation du faible taux ...CONSEIL MUNICIPAL de St HILAIRE de RIEZ - OpposiSion Saint ...29 mai 2015 ... Approbation du procès-verbal de la séance du 3 avril 2015 : M. STEPHANO ...
que seules les communes de Brem sur Mer et Brétignolles sur Mer bénéficient,
depuis 2008, d'un accueil de loisirs ... Dans la mesure où le personnel de la Ville
affecté à cette mission exerce, par ailleurs, d'autres missions ...Untitled - Cyclo Club de Croissy9 sept. 2017 ... Lors de notre réunion mensuelle du 3 avril 2017, nous avons eu le plaisir d'
accueillir Colette DENTELLE et. Dominique BOUCHERON .... L'après-midi nous
retournons(en voiture) dans la petite ville de Bécherel, cité du livre, où nous
sommes passés le ..... Brétignolles-sur-Mer dans la famille. L'affectif lié à ...Conseil d'administration - Séance plénière du 25 juin 201525 juin 2015 ... Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 26 mars 2015. 2. Activité
2014. - Compte rendu d'activité 2014. 3. Décisions d'attribution des aides ... Le
22 avril : signature du contrat territorial zones humides en Indre-et-Loire et
signature par le ..... a l'élément financier, mais ce n'est même pas sûr.