Mission d'évaluation du système d'information juridique (SIJ)


1 oct. 2014 ... mission a été établie et communiquée à la DAJ en décembre 2013. La mission s'
est attachée .... (à l'époque) présenté en novembre 2008 comportait une action
relative au déploiement de cette application afin ..... L'audit provisions pour
risques contentieux et l'examen de la fonction juridique réalisé lors du ...

analyse des donnees fiscales au luxembourg - Paperjam


1 sept. 2017 ... STATEC en août et vont être mises à jour début novembre, dans le cadre de l'
établissement trimestriel de prévisions ... Un examen détaillé sur les révisions de
2015 et 2016 sont en ..... Il y a lieu de rappeler que le paquet de mesures fiscales
retenu dans la loi du 23 décembre 2016 portant mise en.

Weil Arbeitszeit auch Lebenszeit ist! Parce que le temps de ... - OGBL


27 nov. 2015 ... 3. modification de certaines dispositions de la loi modifiée du 4 décembre 1967
concernant l'impôt sur le revenu ..... trimestrielles est fixée aux 10 février, 10 mai,
10 août et 10 novembre de l'année d'imposition. ... contribuable, et en l'absence
de l'examen intégral du cas d'imposition; il se réserve le droit.

schoulbuet 2017/2018 - Beetebuerg


7 juil. 2015 ... en novembre dernier à respecter cette revalorisation et enfin que les prestataires
de soins ressentent ... corriger dans le cadre des négociations à venir. Il existe en
effet suffisamment de marge de ..... gierten im Festsaal François Blouet im
Gemeindehaus Roeser versammelt. Die Delegierten konnten dabei ...