NOTE DE SERVICE SG/SRH/SDDPRS/N2011-1107 Date: 22 juin ...22 juin 2011 ... aux services déconcentrés du MAAPRAT (DRAAF, DRIAAF-IDF et DAAF), dit
comité « de réseau » ;. Par ailleurs, les comités techniques DDAF/DDEA-DDSV
mis en place en 2006 ont disparu, par suite de la création des DDI. Des sections
spécialisées pourront être prévues par le règlement intérieur du ...COMPTE RENDU de la CAP des adjoints administratifs ... - CGT AGRI28 nov. 2013 ... au bénéfice des collectivités locales , dans le domaine de l'eau et de l'
assainissement, et garantes des intérêts des populations ... Des emplois sont
concernés dans les DRAAF, 3 régions Aquitaine, Auvergne et Midi-Pyrénées
expérimentent ce transfert de .... En effet, au cours du Comité Technique.
